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Thème économique : Conformisme

Conformisme

Nos documents

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23 juin 2009
doc

Contrat de travail CDI - Boulanger (Boulangeries-patisseries)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

(...) ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE En contrepartie de ses services, Monsieur DDD percevra une rémunération brute de ... EUROS pour un horaire de 35.heures hebdomadaires de travail effectif. L'ancienneté de MONSIEUR DDD, est reprise à partir du jour de son entrée dans...

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Manutentionnaire (HCR)

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail saisonnier à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective des Hôtels, cafés, restaurants et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, Monsieur YYY a reçu un...

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Couturière

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Modèle de contrat de travail saisonnier pour un emploi de couturière en entreprise. Ce contrat est conforme au droit du travail et aux différents articles en vigueur.

23 juin 2009
doc

Contrat saisonnier - Hôtesse d'accueil

Contrat type - 2 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions du code du travail et aux conditions particulières ci-après (...)

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Boulanger (Boulangeries pâtisseries)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat de travail à durée déterminée (CDD) pour un boulanger, conformément à la convention collective "Boulangerie-Pâtisserie - entreprises artisanale" en vigueur dans l'entreprise.

29 juin 2009
doc

Contrat de travail CDD - Conducteur ambulancier

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour un conducteur ambulancier au sein d'une entreprise, conforme à la convention collective des Transports routiers en vigueur.

20 juil. 2009
doc

Contrat de travail CDD - Boulanger (boulangerie-pâtisserie)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. Monsieur ... est engagé le ..., en qualité de...

06 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Pâtissier (Boulangeries patisseries)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée conformément aux dispositions de la loi du 31 décembre 1992, ainsi qu'aux dispositions de la convention collective "Boulangerie ? Pâtisserie" et aux conditions particulières ci-après. ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJET Monsieur DDD est...

11 août 2009
doc

Modèle de contrat de travail en CDD pour un poste de comptable d'entreprise

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Ce contrat est conclu pour une durée déterminée à compter du ... sous réserve de la visite médicale d'embauche décidant de l'aptitude au travail proposé au ..., date à laquelle le contrat de travail prendra fin. La déclaration nominative préalable à l'embauche a été remise à...

22 Sept. 2009
doc

Contrat de travail CDI - Secrétaire (cabinets d'avocat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un emploi de secrétaire en cabinet d'avocat pour un avocat, conformément à la convention collective des avocats et de la législation en vigueur.

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Etiqueteuse (Habillement textiles)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDI - Aide-étalagiste (Habillement commerce de detail)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Aide-étalagiste (Habillement textiles)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de la Direction. En cas de maladie ou de force majeure, Madame YYY en informera la direction dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de son absence conformément...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Confectionneuse (Habillement commerce de detail)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après (...)

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Etiqueteuse (Habillement commerce de détail)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

19 août 2009
doc

Contrat de travail CDD - Aide-retoucheuse (habillement textiles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée, conformément aux dispositions étendues de la convention collective de Habillement et Articles Textiles Commerce détail et aux conditions particulières ci-après. Il est rappelé que lors de son entrée dans la société, Madame YYY a reçu un...

25 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Archiviste (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Monsieur YYY bénéficiera d'un droit à congés payés conformément aux dispositions légales et conventionnelles en vigueur. Monsieur YYY sera soumis pour la prise de ses congés payés aux mêmes règles que les autres employés du cabinet. A l'échéance du présent contrat, il sera versé à...

25 Janv. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Cadre principal en office (Notariat)

Contrat type - 2 pages - Ressources humaines

En contrepartie de ses services, Monsieur YYY percevra une rémunération mensuelle brute de ... ? pour ... heures par mois. A cette rémunération de base s'ajoutera une prime de 13e mois conformément à la Convention Collective précitée. Il est expressément convenu que la répartition...

09 févr. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Clerc aux successions simples (notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de clerc aux successions simples, conformément à la convention collective du notariat en vigueur pour un office notarial, et du code du travail.

09 févr. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Clerc formaliste (notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de clerc formaliste, conformément à la convention collective du notariat en vigueur pour un office notarial, et du code du travail.

09 févr. 2010
doc

Contrat de travail CDD - Clerc rédacteur (notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée déterminée pour un emploi de clerc rédacteur, conformément à la convention collective du notariat en vigueur pour un office notarial, et du code du travail.

09 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - Ouvrier horticole (exploitations agricoles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un ouvrier horticole dans une exploitation agricole ou horticole, conformément à la convention collective en vigueur.

09 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - Technicien de surface (hôtels cafés restaurants)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste de technicien de surface dans un hôtel, un café, ou un restaurant, conformément à la convention collective des "Hôtels cafés restaurants" en vigueur.

09 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - Téléprospecteur (prestataires de services)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste de téléprospecteur dans une entreprise de communication, conformément à la convention collective des prestataires de services en vigueur.

09 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - télévendeur (prestataires de services)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste de télévendeur au sein d'une entreprise de communication, conformément à la convention collective des "Prestataires de services" en vigueur.

23 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - Vendangeur (exploitations agricoles)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste de vendangeur au sein d'une exploitation viticole, conformément à la convention collective des "exploitations agricoles" en vigueur.

23 févr. 2010
doc

Contrat saisonnier - vendeur d'articles de sports d'hiver

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat saisonnier pour un poste de vendeur d'articles de sports d'hiver et de matériel de ski au sein d'un magasin de ski, conformément à la convention collective des "sports et équipements de loisirs (commerce de détail) en vigueur.

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDD - Femme de ménage (Coiffure)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Madame YYY est engagée le ...... en qualité de femme de ménage, sous réserve de la visite médicale d'embauche. Ces fonctions seront exercées au siège social du salon de coiffure, situé au ...... La déclaration préalable à l'embauche a été remise à l'URSSAF. Conformément à la loi du...

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDI - Repasseuse familiale (particuliers employeurs)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 6 - ABSENTEISME Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, Mme YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. Elle justifiera ensuite de...

25 mai 2010
doc

Contrat de travail CDI - Elève préparateur (pharmacies d'officine)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Monsieur DDD bénéficiera de tous les avantages reconnus aux salariés à temps plein, conformément aux dispositions légales et conventionnelles. Par ailleurs, la Société garantit à Monsieur DDD un traitement équivalent aux salariés à temps plein de même ancienneté et de qualification équivalente,...