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 Clôture d'exercice

Clôture d'exercice

  

Nos documents

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15 Déc 2009

Exercices de droit fiscal : les produits

étude de cas de 14 pages - Droit fiscal

Une SAS dont l’exercice coïncide avec l’année civile est propriétaire d’une maison d’édition. Elle a reçu livraison au cours du dernier trimestre N de 100.000 ouvrages aux dates et aux prix suivants : (i) 30.000 unités au mois d’octobre à 5 euros l’unité...

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29 Déc 2009

Exercices sur les provisions

étude de cas de 9 pages - Droit fiscal

Ce document présente plusieurs exercices de droit fiscal sur les provisions. Extrait du premier exercice : "La SA sigma passe une provision pour dépréciation de son fonds de commerce à la clôture de l’exercice N-4 en raison de la future ouverture d’une...

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08 Oct 2008

Rapport de gestion sur les comptes combinés, exercice social clos le 31 décembre 200X

étude de cas de 19 pages - Comptabilité

Mesdames, Messieurs, Conformément à la loi et aux statuts de notre association, nous vous présentons ci-après un rapport de l’activité consolidée de notre groupe d’associations combinées durant l’exercice écoulé clos le 31 décembre 200X. Nous vous donnerons toutes...

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11 Jan 2016

Les travaux de fin d'exercice

Mémoire de 20 pages - Logistique

Les travaux de fin d’exercice consistent à procéder aux différentes opérations dites de clôture pour permettre l’arrêt de la comptabilité de l’exercice et l’établissement des tableaux de synthèse (bilan, tableau des comptes de résultats et les tableaux...

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03 Mar 2008

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire de 40 pages - Droit du travail

En l’espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l’exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne...

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29 Déc 2009

Exercices sur les amortissements

étude de cas de 17 pages - Droit fiscal

Une SA a acquis le 15 novembre N un immeuble pour 20 M€ sous condition suspensive de l’octroi d’un financement pour l’acquisition. Le 1er mars N+1 la société a contracté un prêt auprès d’une banque. La vente a été réalisée avec transfert de propriété rétroactif au 15...

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24 Fév 2012

Les écritures et principes comptables suivis d'exercices d'application

Guide pratique de 29 pages - Comptabilité

La quasi-totalité des opérations qui sont enregistrées dans le système comptable sont supportées par des pièces justificatives. Elles servent de preuves aux enregistrements comptables. Elles découlent souvent de contrats passés entre l’entreprise et ce que l’on appelle les « parties...

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17 Août 2014

Exercice de calcul d'imposition et de résultat fiscal

étude de cas de 4 pages - Droit fiscal

Selon l'article 1A du CGI. M. et Mme Palmer sont des personnes physiques soumis à l'IR. On suppose que le couple et leur enfant sont domiciliés en France, et que l'étendue de leurs obligations fiscales est à ce titre illimitée. En effet, les deux époux ont leur activité professionnelle principale...

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23 Avr 2008

Étude événementielle sur l'exercice d'achat d'options de John Andrew Roth, ancien PDG de Nortel

étude de cas de 5 pages - Finance

Nortel est une importante entreprise canadienne spécialisée dans la conception et la fabrication d’infrastructures de réseaux de télécommunications pour les opérateurs et les entreprises. Depuis sa fondation à Montréal en 1895, elle est présente dans plus de 150 pays par l’intermédiaire...

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26 Mar 2009

La révision comptable par cycles

Guide pratique de 18 pages - Comptabilité

Avant de procéder à la révision comptable ainsi qu’à l’édition et l’analyse des documents de synthèse, un important travail de fond doit être effectué, il s’agit de la tenue du dossier comptable du dossier client. Avant toute chose, la phase de préparation de cette tenue...

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19 Déc 2011

Les charges déductibles : cas pratique

étude de cas de 17 pages - Comptabilité

Mr Bertier exploite une entreprise de transport routier. Avec son épouse, ils sont mariés sous le régime de la communauté et au sein de l'entreprise, celle-ci a la qualité de salariée. De même ; l'entrepreneur individuel n'a pas adhéré à un CGA. Aussi, l'exercice comptable coïncide avec...

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22 Fév 2012

La procédure d'inventaire dans une PME : étude du cas de la société Tubinox dans le secteur des matériaux et accessoires de construction

étude de cas de 35 pages - Logistique

Suite à la discussion et l’adoption par la chambre des députés dans sa séance du 18 décembre 1996 de l’article 17 de la loi numéro 96-112, relative au système comptable des entreprises, « L’opération d’inventaire doit être réalisée, au moins une fois par exercice, à...

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14 Jan 2014

Cas pratique sur les charges déductibles

étude de cas de 4 pages - Droit fiscal

M.Bertier est un entrepreneur individuel, celui-ci est marié sous le régime de la communauté, et sa femme travaille pour lui en qualité de salarié. Il n'est pas adhérent à un centre de gestion agrée. M. Bertier a acquis un véhicule de tourisme inscrit à l'actif du bilan, il l'utilise pour les...

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18 Mar 2010

Cas pratique - cession de droits sociaux : prix-objet-transfert de propriété

étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

M. Laterre souhaite acquérir 900 des 1000 actions composant le capital social de la SAS Québec Aventure auprès de son principal associé, M. Laflamme. Cette société a rencontré des difficultés financières que l'acquéreur pense surmonter. Le prix de cession sera égal à trois fois le résultat de la...

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24 Mar 2010

Cas pratiques - l'imposition des bénéfices dans les groupes de sociétés

étude de cas de 23 pages - Droit fiscal

Cas pratique nº1 - La SA M a décidé d’opter au titre de l’exercice N pour le régime d’intégration avec celles de ses filiales qui peuvent entrer dans le périmètre d’intégration. La SA M détient les participations suivantes : - 95% de la SA F1 - 45% de la SA F2 - 99%...

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10 Mar 2009

Modèle de rapport de gestion d'une société

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Modèle de rapport de gestion d'un entreprise, mentionnant les données du dernier exercice comptable écoulé.

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29 Jan 2010

Cas pratique sur la cession de droit sociaux

étude de cas de 4 pages - Droit autres branches

Mr Laterre souhaite acquérir 900 des 1.000 actions qui composent le capital de la SAS Québec Aventure auprès de son principal associé Mr Laflamme. Tous deux se sont mis d'accord pour que le prix soit égal à 3 fois le résultat de la SAS Québec Aventure pour l'exercice clos le 31 décembre...

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17 Oct 2008

Rapport d'analyse final du Commissaire aux Comptes

Analyse financière de 22 pages - Comptabilité

Ceci est un dossier type établi par les commissaires aux comptes à la fin de leurs travaux d’analyse. La présentation est également une présentation type recommandée par la Compagnie Nationale de Commissaires aux Comptes. Ce sont des documents officiels utilisés dans les entreprises pour la...

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30 Juil 2014

Etude de cas sur la liquidation amiable

étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Maîtres Pons et Pilate envisagent de constituer une alliance avec le cabinet espagnol Domingo y Madrino Associados. À cette fin, ils font apport de leurs activités françaises à la SELARL PPDM. La SCP Pons et Pilate a vocation à être liquidée, Maître Pons étant désigné comme liquidateur. 1)...

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02 Mar 2011

Accompagner la mise en place du fonctionnement en mode projet dans l'entreprise

Mémoire de 52 pages - Management organisation

Aujourd'hui plus que jamais depuis l'ouverture des marchés, la forte concurrence qui règne sur la plupart d'entre eux pousse les entreprises à réagir en s'armant d'avantages concurrentiels. En effet, elles sont à la recherche de tous les moyens leur permettant d'améliorer leurs performances :...

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14 Oct 2009

Examen de la rentabilité et du risque des entreprises, analyse dynamique de la structure

étude de cas de 30 pages - Finance

« L'entreprise non rentable détourne d'elle les détenteurs de capitaux, et, si elle n'est pas d'utilité publique, elle est vouée à disparaître ou, pour le moins, à changer de dirigeants. » Cette phrase de Robert LAVAUD (1977) qui date de plus d'une vingtaine d'années déjà est encore plus actuelle...

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02 Juil 2008

Activité Professionnelle de Synthèse (APS) : société ANTIFEU

étude de cas de 5 pages - Comptabilité

Corrigé de la fiche d'instruction n 2 (au format Excel) de l'Activité Professionnelle de Synthèse concernant la société ANTIFEU. Celle-ci consiste à analyser les stocks, les créances clients, et les titres de la société afin de déterminer le montant des éléments de l'actif circulant à la fin de...

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10 Sep 2007

Le contrôle de l'annexe des comptes annuels et du rapport de gestion

Mémoire de 39 pages - Comptabilité

Les affaires récentes qui ont secoué les places financières mondiales ont conduit les acteurs des marchés financiers à se poser la question de l’adéquation de la communication financière aux risques encourus par les groupes. En particulier, les évènements intervenus récemment ont contraint...

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08 Mar 2010

Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières

Mémoire de 94 pages - Audit

Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l’entreprise non cotée tout au long de son existence. Il...

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25 Juil 2007

Instauration du service comptable et proposition d'un Manuel de Procédures Comptables

Mémoire de 77 pages - Comptabilité

La comptabilité est sans aucun doute la plus ancienne, la plus universelle des disciplines économiques : toute civilisation pratiquant le commerce s'est vue dans l’obligation de concevoir un système comptable permettant à chaque agent de connaître sa position vis à vis de ses partenaires....

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07 Août 2009

Difficultés de passage à la norme IAS 41 : le cas d'une ferme d'élevage de crocodiles

Mémoire de 63 pages - Comptabilité

Définitivement approuvée en décembre 2000, la norme IAS 41 est entrée en vigueur pour les états financiers des exercices ouverts à compter du 1er janvier 2003 pour les entreprises présentant leurs comptes en normes internationales. La norme IAS 41 a établi des règles strictes...

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05 Mar 2010

La prise en compte de la relation de confiance entre professionnels comptables et dirigeants financiers anciens professionnels comptables lors des missions d'audit légal en France

Mémoire de 77 pages - Audit

Outre le fait d’être l’auditeur légal de la société Enron, le cabinet Arthur Andersen était aussi chargé de conseiller la société. Le cabinet Arthur Andersen est également impliqué dans le scandale en ayant collaboré à la « construction des montages financiers douteux et en détruisant...

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10 Mar 2010

Cas pratiques - les assemblées et les droits des actionnaires dans une société anonyme (SA)

étude de cas de 10 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1 - M. Grincheux est actionnaire minoritaire au sein de la SA des Mines Whites&Snow. Une semaine avant la dernière assemblée générale annuelle, il s’est présenté au siège social où il souhaitait consulter divers documents, mais cela lui a été refusé. Il a fait constater ce...

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05 Fév 2005

Les états financiers français et anglo-saxons : analyse comparative

Mémoire de 42 pages - Comptabilité

La lecture et l'interprétation d'une plaquette financière publiée par une entreprise étrangère comporte toujours d'autres difficultés que celle directement liées aux problèmes de vocabulaire et de technique comptable. En fait, la compréhension de l'ensemble des documents que constituent les «...

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19 Avr 2011

Particularistes, difficultés comptables et procédurales d'une PME dans un contexte de forte croissance (2009)

Mémoire de 53 pages - Comptabilité

Le législateur a défini il y a quelques années un cadre précis d’entreprise moyenne ayant une forte croissance chaque exercice. Ainsi, le terme de « gazelle » est apparu dans l’actualité de notre économie. En effet, le gouvernement porte un intérêt particulier à ces sociétés...