Etudes & Analyses

Consultez plus de 16736 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

› 
 Capital social

Capital social

  

Nos documents

.doc
08 avril 2017

Cas pratique en droit spécial des sociétés : l'augmentation du capital social dans une SA

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Une société anonyme est détenue par trois associés, celle-ci est dotée d'un capital social de 150 000€ divisé en 1500 actions d'un montant nominal de 100€. Yvon détient 45% du capital social soit 675 actions, Jean détient 30% du capital social...

.doc
22 févr. 2019

Étude de cas sur des modifications au sein d'une société anonyme (SA) - Capital social, nouveaux investisseurs, protections anciens actionnaires...

Étude de cas de 6 pages - Droit des affaires

La société Tech fait de nouveau appel à vos services. Sa situation a bien changé depuis la dernière fois. Après le départ de Pawel ainsi que de ses proches, Yvon et Jean doivent collaborer avec de nouveaux actionnaires. Voici plus précisément la situation de la SA Tech : La société est...

.doc
13 août 2007

L'accès différé au capital social

Mémoire de 32 pages - Droit des affaires

Mémoire de DEA en droit des sociétés sur « l'accès différé au capital social ». Etude de la problématique posée par le déclin du capital social et renouveau trouvé dans la notion de capital différé par l'intermédiaire du mécanisme des valeurs mobilières...

.doc
22 Mars 2019

Cas pratique sur la société anonyme : capital social, cession de parts, etc.

Étude de cas de 8 pages - Droit des affaires

Les sociétés anonymes (S.A.) dénommées "S.A.F.A." et "S.I.N." sont des filiales d'une troisième S.A. dénommée "NIBBAL". Celle-ci dispose d'un capital de 1 000 000 d'euros, divisé en 10 000 actions d'une valeur nominale de 100 euros. Cinq administrateurs, et le président du conseil...

.doc
15 Mars 2010

Cas pratique - les distributions liées aux opérations de réduction de capital et de dissolution de la société

Étude de cas de 7 pages - Droit fiscal

La SAS Réductor, spécialisée dans la commercialisation de modèles réduits, a un capital social de 1 million d’euros divisé en 1 million d’actions de 1€ de valeur nominale. La société possède également des réserves d’un montant 500.000 euros. Le capital de...

.doc
09 Mars 2010

Cas pratiques sur l'augmentation du capital dans la Société Anonyme (SA)

Étude de cas de 5 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº1 - La SA Jean Nébezoin est une société familiale dont le capital social s’élève à 3.000.000 d’euros. Celui-ci est divisé en 30.000 actions de 100 euros dont les deux tiers sont détenus par la famille Nébezoin et le tiers par la filiale d’une banque...

.doc
04 mai 2010

Cas pratique sur l'augmentation du capital d'une société anonyme en difficulté financière

Étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

Le conseil d'administration (CA) de la société anonyme (SA) Nord Acier, société non cotée, envisage de proposer aux actionnaires une augmentation du capital social par émission d'actions nouvelles dont la souscription serait réservée à des salariés de l'entreprise. Le rapport remis...

.doc
19 Sept. 2007

L'augmentation du capital

Étude de cas de 11 pages - Droit des affaires

L’abord d’un sujet aussi classique que l’augmentation du capital ne serait aisé sans une délimitation de son étendu. En effet les problématiques suscitées par ce type d’opération ne se comptent plus et l’énorme bibliographie qui en découle est une source de...

.doc
18 Mars 2010

Cas pratique - cession de droits sociaux : prix-objet-transfert de propriété

Étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

M. Laterre souhaite acquérir 900 des 1000 actions composant le capital social de la SAS Québec Aventure auprès de son principal associé, M. Laflamme. Cette société a rencontré des difficultés financières que l'acquéreur pense surmonter. Le prix de cession sera égal à trois fois le...

.doc
25 juil. 2007

Etudes de cas: l'augmentation de capital d'Ipsos, l'introduction en bourse de Meetic, et l'OPA de Camaïeu

Étude de cas de 20 pages - Bourse

Quelque soit sa taille, une entreprise doit toujours répondre à la même équation : mobiliser des ressources permettant de faire face à ses besoins. Ainsi, si les PME ont surtout recours aux établissements de crédit, les grandes entreprises ont la possibilité de se tourner vers les marchés...

.doc
10 Mars 2010

Cas pratiques - l'augmentation du capital dans les sociétés anonymes

Étude de cas de 4 pages - Droit des affaires

La société Ecusso SA qui exploite un restaurant de standing à Nîmes a un capital de 200 000 euros constitué de 2 000 actions de 100 euros, et les deux actionnaires principaux M. Capi et M. Therond détiennent chacun 990 actions, les 20 restantes appartiennent à des membres de la famille de...

.doc
18 Mars 2010

Cas pratique - l'augmentation de capital dans les sociétés anonymes (SA)

Étude de cas de 6 pages - Droit des affaires

La société Ecusso, exploitant un restaurant à Nîmes, et une société anonyme au capital de 200 000€ divisé en 2000 actions de 100€ chacune. Deux associés, M. Capi et Therond détiennent chacun 990 des actions, le solde étant détenu à égalité par des membres de la famille de M....

.doc
29 févr. 2008

Le capital risque : le modèle asiatique (2006)

Mémoire de 70 pages - Finance

L’économie mondiale connaît une croissance soutenue depuis plus d’une vingtaine d’années, ponctuée cependant par des crises économiques et/ou financières. Cette progression des richesses produites au niveau international s’est par ailleurs accompagnée de l’émergence de...

.doc
28 Mars 2008

L'évaluation du coût du capital d'une entreprise : cas de l'entreprise Havas

Étude de cas de 24 pages - Comptabilité

Un actionnaire qui investit dans une entreprise est en droit d’exiger une rémunération pour les risques qu’il supporte. Ces risques sont dus en grande partie à son statut de créancier résiduel ainsi, en cas de faillite, il ne sera remboursé qu’en dernier. Cette rémunération exigée...

.pdf
07 déc. 2009

Quelles solutions pour renforcer l'activité du capital d'amorçage en France ?

Thèse de 67 pages - Finance

« L’innovation est une alliance entre recherche, marketing, instinct, imagination, produit et courage industriel » (Antoine Riboud). C’est un moyen indispensable pour que l’entreprise puisse croître, se différencier et apporter de la valeur à son produit, service ou procédé. Toute...

.pdf
08 Mars 2010

Le commissaire aux comptes des sociétés de capital-risque régionales - la problématique des interventions financières

Mémoire de 94 pages - Audit

Véritable levier de dynamisme économique local, les sociétés de capital-risque (SCR) à vocation régionale sont des sociétés spécialisées dans le capital investissement. Le capital-investissement représente un soutien fondamental de l’entreprise non cotée tout au long de...

.doc
02 mai 2010

Cas pratique - augmentation de capital dans les sociétés anonymes

Étude de cas de 7 pages - Droit des affaires

Messieurs Capi et Thérond sont actionnaires dans une société dénommée Ecusso SA au capital de 200.000 €, divisée en 2.000 actions de 100 € chacune, à concurrence de 990 actions chacun. Le solde est détenu à égalité par des membres de la famille de Monsieur Capi. Cette société...

.doc
18 Nov. 2014

Cas pratiques concernant les SA : les variations de capital

Étude de cas de 12 pages - Droit des affaires

Cas n 1 : La société Martin, société anonyme constituée en 1964 possédant un capital composé de 30 000 actions de 15 euros, réparties en deux groupes, le groupe de M.Giroud disposant 9000 actions en pleine propriété et 14 000 actions en usufruit et le groupe de M.Ripert, possédant...

.doc
16 août 2004

La valorisation du capital intellectuel dans le cadre des processus de gestion des ressources humaines

Mémoire de 43 pages - Ressources humaines

Afin d'offrir une représentation large de ces travaux classiques ou modernes tout en respectant la vocation pragmatique de notre étude, nous dresserons dans un premier temps une revue synthétique de la littérature scientifique et managériale en matière de définition et de contribution théorique...

.doc
12 févr. 2006

Impact et enjeux d'une augmentation de capital chez GECI International

Mémoire de 40 pages - Finance

Cette étude permet de mettre en avant une augmentation de capital en appréhendant tous les enjeux que celle-ci comporte. Les enjeux sont de nature juridique, financière mais également stratégique. En effet, les décisions d'augmenter le capital de l'entreprise sont dans des objectifs...

.doc
14 mai 2019

Cas pratique - Les opérations sur capital

Étude de cas de 9 pages - Droit des affaires

La société anonyme (S.A.) ELYDIS souhaite réaliser une augmentation de capital. L'un de ses clients est la S.A.S. SURVEILLOR, son actionnaire majoritaire souhaite réaliser un apport au sein de la S.A. ELYDIS d'un montant équivalent à 27% du capital qu'elle détient dans la S.A.S....

.doc
01 Sept. 2005

La création d'entreprise, un facteur d'intégration économique et social pour les femmes

Étude de marché de 58 pages - Management organisation

La démocratisation de l'acte de création d'entreprise laisse entrevoir de belles opportunités pour les femmes. Elles peuvent accéder à une sphère de responsabilités en dehors de la cellule familiale. Aussi, nous pouvons nous demander dans quelle mesure l'entrepreunariat au féminin représente un...

.doc
14 mai 2010

Gouvernance et gestion des risques fiduciaires, sociaux, éthiques et environnementaux - exemple de la Banque Scotia

Mémoire de 33 pages - Management organisation

La Banque Scotia est la plus internationale des banques canadiennes et l'une des plus importantes institutions financières en Amérique du Nord avec ses 69 000 employés, la Banque Scotia et ses sociétés affiliées desservent 12,8 millions de clients dans une cinquantaine de pays notamment 7...

.doc
30 Sept. 2008

Le Marketing dans Facebook et les réseaux sociaux

Mémoire de 41 pages - Marketing médias

Aujourd'hui Internet est bouleversé par l'arrivée des réseaux sociaux, les sites sont en pleines expansions. Les valeurs des sites leaders en la matière se chiffrent en milliards de dollars car les professionnels du marketing et du lobbying ont découvert l'enjeu que pouvait représenter les...

.doc
23 juil. 2012

La qualité de vie au travail: performance sociale et performance économique?

Mémoire de 31 pages - Ressources humaines

En mars 2011, Les Échos titrait : Groupama s'engage sur la qualité de vie au travail de ses 30.000 collaborateurs . Véritable préoccupation de notre société aujourd’hui, le sujet est de plus en plus pris au sérieux par les entreprises. Il y a deux ans déjà, le vendredi 9 octobre 2009,...

.pdf
15 Mars 2012

Le diagnostic social

Guide pratique de 21 pages - Ressources humaines

Objectifs visés? Analyser et comprendre les résultats obtenus pour mesurer la performance ou la contreperformance sociale.? Evaluer le potentiel humain de l'entreprise et ses perspectives d'évolution.En fait, ce qui est fondamentalement recherché, c'est la compréhension du fonctionnement humain...

.doc
26 juin 2008

Le bilan social d'entreprise est-il désuet ?

Mémoire de 51 pages - Ressources humaines

Le bilan social d'entreprise permet-il d'analyser la situation sociale de l'entreprise ? Quelle est son utilité dans le cadre de la stratégie globale d'entreprise ? Pour la gestion immédiate ? Peut-il être amélioré et comment ?

.doc
07 Janv. 2004

Le capital immatériel et le net

Mémoire de 18 pages - Management organisation

La valeur d'une entreprise ne se mesure pas seulement à ses résultats financiers ou à sa production, mais inclut une quantité d'autres facteurs bien plus immatériels. Evaluer la capital d'une entreprise en se limitant à la seul lecture de son bilan financier est une gageur, voir même...

.doc
08 Mars 2009

Comment les équipementiers sportifs peuvent-ils concilier histoire et capital marque ? Exemples des marques Le Coq Sportif, Adidas, Lafuma et Lacoste

Étude de cas de 12 pages - Marketing sportif

Depuis le milieu du XIXe siècle, le secteur du sport a connu une réelle expansion dans nos sociétés, de ce fait la production et la commercialisation d’articles et d’équipements spécifiques au sport ont connu une croissance très importante. Plusieurs marques sportives ont vu le jour...

.doc
13 Nov. 2007

Âge d'or ou déclin du capital d'investissement?

Mémoire de 47 pages - Finance

Le capital investissement ne cesse de faire « les gros titres » de la presse financière : certains le diabolisent, d’autres l’idolâtrent. Comment se faire une idée objective à travers des articles de presse qui sont loin d’être unanime sur l’avenir du « private equity...