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Thème économique : Brevetage d'une invention

Brevetage d'une invention

Nos documents

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16 Nov. 2020
doc

L'innovation et la propriété intellectuelle : enjeux majeurs d'une agro-industrie compétitive

Mémoire - 51 pages - Propriété intellectuelle

Les rapports de possession, de maîtrise et d'assujettissement que le monde occidental semble entretenir avec la nature de nos jours donnent raison à la philosophie de Descartes ou de Bacon, qui lui prônait la domination de l'homme sur la nature. Au premier abord, s'agissant des...

02 juil. 2015
doc

Contrat de confidentialité et d'invention

Contrat type - 7 pages - Droit des affaires

Dans le cadre du présent contrat, "Affilié" signifiera toute personne ou entité qui contrôle la Société, et ce, directement ou indirectement (...)

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail avec un employé technicien

Contrat type - 6 pages - Ressources humaines

A. Toutes les versions du système personnel de la Société (dont les codes sources et les codes objets) des disques durs, des logiciels de l'entreprise et de la documentation ; B. Les informations techniques sur les produits et services de la Société dont les données et les spécifications,...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail avec un employé autonome

Contrat type - 7 pages - Ressources humaines

En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux...

20 juil. 2015
doc

Monographie d'une entreprise familiale : l'entreprise AMIAUD

Mémoire - 69 pages - Marketing produit

Dans le cadre de nos modules de stratégie et d'analyse financière de Master 1 CCA, nous devions nous intéresser à une entreprise familiale. D'après l'étude de Stockholm School of Economics, il s'agit d'une entreprise contrôlée par une famille et présente au moins une des...

16 déc. 2020
doc

Etude stratégique - Dyson

Étude de cas - 13 pages - Stratégie

James Dyson, depuis 1970, est un inventeur de produits étonnants. Ces inventions ont fait l'objet à plusieurs reprises d'innovations. En effet, l'inventeur a commercialisé une dizaine de produits dont la gamme d'aspirateur « Dyson ». Ces aspirateurs ont un caractère innovant de part le...

30 juil. 2015
doc

Modèle de clause relative aux inventions des salariés

Contrat type - 1 pages - Droit du travail

Exemple de clause relative aux inventions des salariés, et plus particulièrement des chercheurs dans l'entreprise.

17 Mars 2008
doc

Contrat de transfert de technologie

Contrat type - 3 pages - Droit des affaires

Le Développeur transfère à la Société exclusivement et à travers le monde tous les droits, titres, intérêts (actuels ou non) sur (i) l'objet référé à l'annexe A ("Technologie"), (ii) tous les travaux déjà réalisés, portions de travaux et travaux en cours de réalisation en relation avec la...

15 juil. 2015
doc

Contrat sur les informations personnelles et les inventions

Contrat type - 7 pages - Ressources humaines

1. DES INFORMATIONS PERSONNELLES a. Restrictions sur les Informations Personnelles Je m'engage à ce que, pendant la durée et après la fin de mon contrat, je garderai les informations personnelles de la Société dans la confidentialité la plus stricte et que n'utiliserai pas les...

02 Oct. 2006
doc

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Mémoire - 50 pages - Propriété intellectuelle

Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l'innovation ? Nous assistons aujourd'hui au passage d'une économie de type industriel à une économie de services ou de type...

12 Nov. 2007
doc

Management stratégique au sein de la société Bic

Étude de cas - 28 pages - Management organisation

Bic fabrique et commercialise des articles de papeterie, des briquets et des rasoirs. L'entreprise se diversifie également dans les articles de sport de glisse aquatique (filiale BIC Sport) et dans les objets promotionnels marqués (filiale BIC Graphic). C'est un groupe multinational implanté sur...

09 Janv. 2008
pdf

Les enjeux de la consommation responsable

Mémoire - 66 pages - Marketing consommateur

En tant que tendance actuelle, la consommation responsable est un terme omniprésent dans l'actualité. Utilisé partout, dans tous les contextes, il nous est donc impossible d'en extraire toutes les études et surtout inutile, car la majorité d'entre elles se recoupent la plupart du temps. Nous...

15 juil. 2015
doc

Contrat de travail avec un employé clé

Contrat type - 4 pages - Ressources humaines

L'Employé reconnaît que le système informatique dont les spécifications, les programmes et la documentation, les méthodes et données appartenant à la Société ou qu'elle a prévu d'avoir ou de développer que ce soit pour son propre usage ou pour l'usage de ses clients, les...

14 Janv. 2004
doc

La libre circulation

Mémoire - 22 pages - Droit de la concurrence

Dans une première partie nous exposerons les principes de la libre circulation au travers d'un bref historique suivi d'une mise au point sur 3 grandes règles de la libre circulation des marchandises. Nous développerons donc le libre franchissement des frontières, l'union douanière et...

15 déc. 2008
doc

HP Invent

Étude de cas - 4 pages - Management organisation

HP a toujours eu une image de « société fabricante de produits de qualité » sous l'impulsion de son fondateur qui a mis au centre de son activité les hommes focalisés sur des compétences clés et des valeurs communes de performances. Entrée dans une démarche de qualité, HP, s'appuyant sur la...

02 juil. 2015
doc

Contrat de cession de brevet

Contrat type - 4 pages - Droit des affaires

Le Propriétaire s'engage et garantit au Bénéficiaire ce qui suit : (a) Le Propriétaire a le droit, le pouvoir et l'autorité de signer le présent contrat ; (b) Le Propriétaire est le Propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur la marque dont tous les droits de...

03 Sept. 2009
doc

La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres

Étude de cas - 10 pages - Stratégie

Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating Machine Company sous...

20 févr. 2007
doc

Comment DELL a-t-elle inventé la vente directe en informatique ?

Étude de cas - 21 pages - Marketing technologies

En 1984 Michael Dell, étudiant à l'université d'Austin au Texas, créa l'entreprise PC's Limited. Il assemblait alors ses premiers ordinateurs, déjà équipés de processeur pentium, dans sa chambre d'étudiant. Son entreprise prit rapidement de l'ampleur. Dès l'âge de 19...

30 avril 2020
doc

Analyse d'un cas marketing - Le marché français du café

Étude de marché - 7 pages - Marketing produit

Le café reste la boisson la plus consommée en France après l'eau, il est omniprésent dans la journée des Français. Le café représente 75 % du marché des boissons chaudes, mais en 10 ans les modes de consommation ont bien changé passant du café soluble, à une consommation de café en dosettes.

09 Mars 2009
doc

La fusion automobile Renault, Dacia et Nissan

Étude de cas - 15 pages - Stratégie

Fleuron de l'industrie automobile française, Renault est l'une des plus anciennes entreprises conceptrices de voiture au monde. Elle va être fondée en 1898 sous le nom de Société Renault Frère afin d'exploiter des brevets d'invention relatifs à l'automobile. Après sa collaboration avec les...

03 avril 2010
doc

La stratégie de Coca-Cola dans le monde

Étude de cas - 25 pages - Stratégie

Qui aurait pu prévoir le succès planétaire de Coca Cola ? Cette boisson qui a vu le jour et s'est développée à la fin du XIXe siècle dans l'état de Géorgie aurait pu rester dans l'anonymat. A l'origine créé par un pharmacien américain avant d'être produit et commercialisé par la célèbre Coca-Cola...

17 août 2014
doc

Cas pratique : apport en société

Cas Pratique - 5 pages - Propriété intellectuelle

En l'espèce, un inventeur de génie met par ses propres moyens au point un procédé d'embouteillage plastique, qui est, selon son inventeur révolutionnaire et fera sa fortune. L'inventeur compte exploiter sa création dans une société à responsabilité limitée (SARL) ou une société...

12 mai 2008
doc

Implantation de la société Belvédère au Chili

Étude de cas - 30 pages - Stratégie

Belvédère est une société créée en 1991 par Jacques Rouvroy et Krysztof Trylinski. Le premier apporte 25 ans d'expérience dans le domaine des vins et spiritueux et le deuxième sa connaissance des PECOs afin de créer une société positionnée sur le haut de gamme dans l'exportation de vins et...

22 Sept. 2015
doc

Presentation of a new product: the S-Dorlok

Étude de marché - 8 pages - Marketing produit

BIOMETRICS means life and measure: It's the verification and the identification of a human being with its unique and specified feature who can't be falsify. It's only who you are. For example we have, finger prints, iris recognition, face recognition and DNA (...)

30 juil. 2015
doc

Etude de lancement d'un nouveau produit : l'oreillette anti-somnolence

Étude de marché - 44 pages - Marketing produit

Les années passent et le nombre des victimes des accidents de la route ne cesse d'augmenter. Les dommages sont terrifiants et s'élèvent à des milliards de Dh Cette hécatombe coûterait à l'état marocain plus de 14 milliards de dirhams chaque année. L'accident routier reste l'un...

22 juil. 2015
doc

Approche commerciale d'un projet : « La bière du Golfeur « (étude de cas)

Étude de cas - 4 pages - Management organisation

Le marché de la bière nécessite la construction d'une forte image de marque, de frais de communication... qui constituent de fortes barrières à l'entrée. Toutefois, Monsieur Leblanc est un passionné, il a donc une certaine connaissance dans ce domaine et souhaite cibler ses futurs...

19 juin 2008
doc

La gestion des risques dans un projet de fusion/acquisition

Mémoire - 47 pages - Management organisation

Auguste Detoeuf écrivait : « Il y a trois manières de se ruiner, disait le grand Rotschild : le jeu, les femmes et les ingénieurs. Les deux premières sont plus agréables, mais la dernière est la plus sure ». Il n'avait pas encore connu la mode des fusions et acquisitions. Aujourd'hui, il...

25 avril 2008
doc

Contrat avec un agent de vente

Contrat type - 7 pages - Théories marketing

L'Agent s'engage à consacrer tout son temps et tous ses efforts aux activités du Principal dans le territoire ainsi décrit sous la direction des directeurs ou représentants du Principal, et à se conformer aux règles (...)

03 Sept. 2009
doc

Quelles sont les stratégies des firmes pharmaceutiques pour limiter les médicaments génériques ?

Étude de cas - 7 pages - Stratégie

L'industrie pharmaceutique a longtemps été considérée comme un univers profitable et lucratif. Cependant, aujourd'hui, la mise au point de nouvelles molécules est de plus de plus difficile et de plus en plus rare. Aujourd'hui, une firme pharmaceutique est capable de créer environ dix médicaments...

06 juil. 2015
doc

Quel avenir pour le géant informatique IBM ?

Mémoire - 50 pages - Stratégie

IBM est l'un des plus grands groupes de l'histoire de l'économie. Son histoire est parfois mêlée à celle du monde (Seconde Guerre mondiale) et la marque reste incontournable dans le monde de l'informatique voire plus globalement, dans le monde de l'économie. IBM restera toujours comme la société...