Etudes & Analyses

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 Brevetage d'une invention

Brevetage d'une invention

  

Nos documents

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25 Avr 2008

Contrat de confidentialité et d'invention

Contrat type de 7 pages - Droit autres branches

Dans le cadre du présent contrat, "Affilié" signifiera toute personne ou entité qui contrôle la Société, et ce, directement ou indirectement (...)

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17 Juin 2018

Pourquoi faut-il envisager de considérer l'avant et le pendant de la recherche d'antériorité ?

étude de marché de 3 pages - Théories marketing

Une invention est un ensemble d'idées et de pensées pour faciliter la façon dont les gens accomplissent leurs tâches quotidiennes. Un inventeur peut être une entreprise ou un individu qui a un objectif derrière l'invention. Il faut beaucoup d'argent pour présenter l'invention...

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09 Avr 2008

Contrat de travail avec un employé technicien

Contrat type de 6 pages - Ressources humaines

A. Toutes les versions du système personnel de la Société (dont les codes sources et les codes objets) des disques durs, des logiciels de l'entreprise et de la documentation ;B. Les informations techniques sur les produits et services de la Société dont les données et les spécifications, les...

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17 Mar 2008

Contrat de transfert de technologie

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

Le Développeur transfère à la Société exclusivement et à travers le monde tous les droits, titres, intérêts (actuels ou non) sur (i) l'objet référé à l'annexe A ("Technologie"), (ii) tous les travaux déjà réalisés, portions de travaux et travaux en cours de réalisation en relation avec la...

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02 Oct 2006

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Mémoire de 50 pages - Propriété intellectuelle

Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l’innovation ? Nous assistons aujourd’hui au passage d’une économie de type industriel à une économie de...

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09 Avr 2008

Contrat de travail avec un employé autonome

Contrat type de 7 pages - Ressources humaines

En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux termes et...

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14 Jan 2004

La libre circulation

Mémoire de 22 pages - Droit de la concurrence

Dans une première partie nous exposerons les principes de la libre circulation au travers d'un bref historique suivi d'une mise au point sur 3 grandes règles de la libre circulation des marchandises. Nous développerons donc le libre franchissement des frontières, l'union douanière et la...

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12 Nov 2007

Management stratégique au sein de la société Bic

étude de cas de 28 pages - Management organisation

Bic fabrique et commercialise des articles de papeterie, des briquets et des rasoirs. L’entreprise se diversifie également dans les articles de sport de glisse aquatique (filiale BIC Sport) et dans les objets promotionnels marqués (filiale BIC Graphic). C’est un groupe multinational...

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09 Jan 2008

Les enjeux de la consommation responsable

Mémoire de 66 pages - Marketing consommateur

En tant que tendance actuelle, la consommation responsable est un terme omniprésent dans l’actualité. Utilisé partout, dans tous les contextes, il nous est donc impossible d’en extraire toutes les études et surtout inutile, car la majorité d’entre elles se recoupent la plupart du...