Modèles de gouvernement d'entreprise dans le monde
Mémoire - 17 pages - Management organisation
La gouvernance d'entreprise est un concept clé pour la direction et le contrôle des activités d'une entreprise. Elle décrit les relations de pouvoir et de responsabilité entre les différentes parties prenantes d'une entreprise, notamment les actionnaires, les administrateurs,...
Le modèle de création de valeur actionnariale : Michelin et Pernod-Ricard
Étude de cas - 48 pages - Finance
- Création de valeur actionnariale et dette . Le capital doit avoir une rémunération supérieur à la dette. . Rapport capitaux propres/dettes : actionnaires acceptent l'endettement mais attendent un retour plus important en bénéfice relativement au risque supplémentaire pris. -...
Le salarié actionnaire. Contributions à l'élaboration d'un nouveau statut du salarié en droit des sociétés
Mémoire - 58 pages - Droit des affaires
Dans la conception traditionnelle du contrat de travail, le salarié fournit ses services contre une rémunération forfaitaire, l'employeur conservant les profits ou supportant les pertes de l'entreprise. Tant que dure le contrat, le salarié a la garantie d'un revenu régulier, mais il ne prend pas...
Les stock-options sont-elles devenues inefficaces dans nos grandes entreprises ?
Mémoire - 51 pages - Finance
Les stock-options qui sont cette forme de rémunération qu'ont trouvée les actionnaires de sociétés depuis les années 1980, pour faire converger les intérêts de ses cadres dirigeants vers les leurs, en intéressant les premiers à la valeur boursière de l'entreprise ; se retrouvent très...
La communication financière du Groupe L'Oréal à travers son site internet
Analyse financière - 35 pages - Communication
La communication financière est un enjeu de plus en plus présent dans les grands groupes mondiaux, notamment ceux faisant partie de l'indice CAC 40. Le socle sur lequel repose la communication financière est constitué de la gouvernance d'entreprise. Dans le cas présent, nous allons analyser le...
Contrat sur le droit de premier refus
Contrat type - 6 pages - Droit des affaires
Le présent contrat sur le droit de premier refus (le ?Contrat?) est signé et prend effet à compter de [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (la "Société"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI...
Investisseurs et gouvernance
Mémoire - 39 pages - Finance
Pour certains créateurs d'entreprises, la réussite et le développement de leur société passent par une introduction en Bourse. Cependant, plutôt que d'aller en Bourse, beaucoup d'entrepreneurs ayant réussi peuvent vendre leur société à une autre entreprise plus grande ou continuer à fonctionner...
Etude comparative sur la création de valeur de Faurecia et Michelin
Étude de cas - 21 pages - Marketing produit
Aujourd'hui le but premier d'une entreprise consiste à créer de la valeur aussi bien pour ses salariés, ses clients et ses actionnaires car c'est ce qui va lui permettre de se distinguer de ses concurrents et d'être plus compétitif. Ainsi, une entreprise crée de la valeur...
Etude de cas de la clinique du Mont d'OR
Étude de cas - 57 pages - Management organisation
La clinique du Mont d'Or traverse actuellement une période difficile due à des soucis d'image, un renforcement de la concurrence, sa difficulté à maintenir et à faire évoluer son niveau de qualité. A cela se rajoutent un climat social gênant ralentissant l'activité ainsi que des...
Contrat de préconstitution de société
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
CONTRAT DE PRÉCONSTITUTION DE SOCIÉTÉ Le contrat de préconstitution de société est signé et prend effet à compter de [DATE], ENTRE : [NOM DU PREMIER ACTIONNAIRE] (le "Premier actionnaire"), un individu dont le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] ET : [NOM DU SECOND...
La gouvernance d'entreprise : le cas Eurotunnel
Étude de cas - 11 pages - Management organisation
La gouvernance d'entreprise est le « système par lequel les entreprises sont dirigées et contrôlées ». L'expression « gouvernance » reflète mieux que les termes « gouvernement d'entreprise » l'ampleur de ce concept, qui concerne l'organisation de la direction de l'entreprise mais également son...
Cas pratiques sur la clause d'agrément en droit des sociétés
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Faits : Une clause d'agrément est prévue dans les statuts pour tout nouvel actionnaire. L'actionnaire majoritaire d'une SA (M. Robert) souhaiterait éviter qu'un actionnaire minoritaire (la SA X) soit utilisé par un investisseur pour contourner la clause...
Air Liquide et le gouvernement d'entreprise
Étude de cas - 10 pages - Stratégie
Fidèle aux principes actuels du gouvernement d'entreprise, Air liquide développe avec ses actionnaires et ses employés des relations de confiance et de transparence. Il est important que l'un et l'autre soient informés sur l'activité et la gouvernance de l'entreprise....
Cas pratique en droit des sociétés : le cumul anormal des fonctions d'administrateur et salarié
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Une société anonyme fonctionne dans des conditions anormales. Le capital est réparti entre quatre actionnaires principaux et de petits actionnaires. L'actionnaire majoritaire possède 30% des parts, le président du conseil d'administration détient 25% des parts, un...
Communication financière : cas EDF
Étude de cas - 13 pages - Communication
Le groupe EDF est un leader européen de l'énergie, présent sur tous les métiers de l'électricité, de la production au négoce, et de plus en plus actif sur la chaîne du gaz en Europe. Acteur principal du marché français de l'électricité, il est solidement implanté en Grande-Bretagne, en Allemagne...
Cas pratique - la protection de la Société Anonyme (SA) contre un tiers
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Autorisée par le législateur, la clause d'agrément peut être insérée dans les statuts de la société anonyme afin de pouvoir sélectionner les nouveaux actionnaires. Cependant, il arrive que des personnes morales, actionnaires de la société anonyme, tombent sous le contrôle...
La responsabilité civile des dirigeants
Mémoire - 33 pages - Droit des affaires
« Parmi les nombreuses malfaçons dont souffre notre droit des sociétés, celle du régime de la responsabilité civile des dirigeants sociaux est parmi les plus voyantes. » La faillite frauduleuse d'Enron, les acquisitions effrénées de Vivendi et France Télécom ont provoqué une crise de confiance...
Droit des sociétés : cas pratique relatif à la Société Anonyme
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
La société Said & Done est une SA avec conseil d'administration constituée en 2003. Madame Meiko, actionnaire de la société à hauteur de 18 % du capital social et des droits de vote vient vous consulter. Elle est énervée que la cession de plusieurs éléments d'actif de la société soit...
La communication financière du groupe Renault
Étude de cas - 17 pages - Communication
La communication financière désigne l'organisation de la diffusion des informations financières vers les actionnaires, les investisseurs, les analystes financiers, les journalistes de la presse spécialisée et les agents de l'environnement susceptibles d'être intéressés par l'entreprise. La...
Analyse du gouvernement d'entreprise du groupe France Telecom / Orange
Étude de cas - 6 pages - Stratégie
Suite à sa privation, le groupe France Télécom souhaite devenir un grand groupe international. Il fait alors beaucoup d'acquisitions. France Télécom se retrouve fortement endetté et a depuis une politique très forte de réduction des coûts. Or, en parallèle, France Télécom verse tous les ans des...
Cas pratique sur le fonctionnement interne de la société anonyme
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
X est une société anonyme qui ne fait pas offre au public de titres financiers. Ses statuts renvoient aux dispositions légales supplétives en ce qui concerne la nomination, la composition, le fonctionnement de son conseil d'administration. Monsieur A est actionnaire majoritaire, Directeur...
Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE) et parties prenantes
Mémoire - 3 pages - Management organisation
La théorie des parties prenantes a été fondée par Ed Freeman. Ce philosophe du XXe siècle avait une vision bien précise de l'entreprise, très différente des autres penseurs de sa génération. Pour lui, une entreprise doit avoir un but, une finalité. Certains diront qu'il s'agit du...
Cas pratique - La question de la révocation des dirigeants et de leur d'indemnisation
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Depuis 2007, Albert Gendre est directeur général de la Société Anonyme (SA) Transports DUPONT. L'actionnaire majoritaire et président non exécutif du conseil d'administration de cette société est Louis DUPONT, à hauteur de 67% du capital. Par ailleurs, à la fin 2016, les relations...
Évaluation de l'entreprise et augmentation du capital
Étude de cas - 2 pages - Finance
Ce document est une étude de cas non corrigée et ne contient que l'énoncé. Afin de financer la mise en place de la nouvelle infrastructure informatique, l'entreprise prévoit d'ouvrir son capital à un fonds d'investissement national. Le montage financier de cette opération retient...
La vraie-fausse OPA de Porsche sur Volskwagen (2007)
Étude de cas - 6 pages - Finance
Une OPA est différente d'une fusion. Dans le cas d'une fusion, l'entreprise fusionnée disparaît, alors que dans le cas d'une OPA, il a y prise de contrôle par l'entreprise qui a lancé l'OPA, mais l'individualité de chaque entreprise est respectée. A l'heure actuelle, c'est à...
Cas pratique - les conventions réglementées dans la S.A
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
M. Jacques Coeur est le principal actionnaire de plusieurs sociétés dans lesquelles il siège au conseil d'administration. Il est notamment PDG de la plus importante d'entre elles, la société du Beurre. L'une de ses sociétés, la SA Margarine, connaît d'importantes difficultés financières....
Cas pratiques - les groupes de sociétés
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº 1 - En l'espèce, la SNC ne parvient pas à faire face aux créances qui lui sont présentées. Contre qui ces créanciers vont-ils agir ? Cas pratique nº 2 - Une convention de prêt a été conclue entre deux SA contrôlant une même société conjointement. L'une d'entre...
Cas pratique - la cession d'actions dans une Société Anonyme (SA)
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
En l'espèce, un actionnaire minoritaire d'une société anonyme (SA) souhaite quitter la société en cédant ses actions. Un potentiel acquéreur est trouvé dans la personne de son voisin de palier. Or, une clause d'agrément a été introduite dans les statuts à la dernière assemblée...
Etude de cas pratique sur le financement d'une société
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
En l'espèce, les actionnaires de la société Karris SA se sont réunis le 3 avril 2011 en assemblée générale mixte. À cette occasion, ils ont ratifié la cooptation de nouveaux administrateurs et, d'autre part, décidé d'une réduction du capital social à zéro suivie d'une augmentation du...
Impacts de l'OPM (offre publique mixte) portée par le Crédit Agricole sur le Crédit lyonnais, sur l'organisation du groupe
Étude de cas - 12 pages - Management organisation
Présent dans tous les métiers de la banque et de la finance, le Crédit Agricole est le premier groupe bancaire en France avec 28% des ménages. Il est également le 1er groupe bancaire en Europe par le nombre de clients détenteurs de comptes courants, et par les revenus dans la banque de détail. Le...
