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Modèle de contrat de travail à durée déterminée concernant un poste d'accompagnatrice scolaire pour un employeur particulier.
[...] Monsieur YYY percevra à l'issue de son contrat de travail une indemnité de précarité de 10% selon la législation en vigueur. ARTICLE 5 - LIEU DE TRAVAIL Le lieu de travail de M. YYY sera situé au : Adresse du domicile ARTICLE 6 - ABSENTEISME Toute absence prévisible doit faire l'objet d'une autorisation de l'employeur. En cas de maladie ou de force majeure, M. YYY en informera Monsieur XXX dans les meilleurs délais, afin que toute disposition utile puisse être prise. [...]
[...] ARTICLE 2 - DUREE Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M. YYY, au poste proposé avec une période d'essai d'un mois. Le présent contrat est conclu pour la durée déterminée à compter du . A . heures jusqu'au date à laquelle le présent contrat de travail prendra fin. ARTICLE 3 - FONCTIONS M. YYY exercera les fonctions de Chef cuisinier, Niveau 5 correspondant à la convention collective en vigueur. ARTICLE 4 - REMUNERATION En contrepartie de ses services, M. [...]
[...] Il justifiera ensuite de son absence conformément aux dispositions de la convention collective. ARTICLE 7 - CONGES PAYES Les droits à congés payés de M. YYY seront réglés conformément aux dispositions de l'article L 122-3-3 du Code du Travail. La période de Congés payés sera identique à celle prise par l'employeur. ARTICLE 8 - PROTECTION SOCIALE M. YYY bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement. A ce titre, contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire des cotisations y afférentes. [...]
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