Etudes & Analyses

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Contrat type

3 résultats

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25 Nov 2009

Modèle de prévisionnel d'une société

Contrat type de 5 pages - Comptabilité

Monsieur (nom gérant), travaille comme Directeur dans une Société ayant pour activité (code ape de l'activité), et a de nombreuses années de référence dans la profession et profite de s'installer à son compte en créant une SARL, EURL... avec un investissement de matériel et de travaux dans les...

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22 Sep 2009

La politique qualité des dispositifs médicaux

Contrat type de 2 pages - Comptabilité

Les dispositifs médicaux ont un rôle capital dans le bien-être et la survie des patients. Une défaillance même mineure peut présenter des conséquences néfastes pour ces patients. C'est la raison pour laquelle la direction a décidé d'appliquer une politique qualité basée sur :- La remise en cause...

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14 Fév 2008

Contrat de conception d'un site web

Contrat type de 11 pages - Comptabilité

Le Client désire confier au Prestataire : 1 - La conception d'un site Web, dans la définition générale que les utilisateurs en donnent, à savoir un espace virtuel, à caractère convivial, rassemblant des informations de diverses formes, liées le cas échéant entre elles par des liens hypertextes...