Etudes & Analyses

Consultez plus de 17160 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement

Accueil › 
 SCA Société en Commandite par Actions

SCA Société en Commandite par Actions

  

Nos documents

.doc
06 août 2019

Cas pratique - La société par actions simplifiées et la société en commandite par actions

Cas Pratique de 7 pages - Droit des affaires

La société par actions simplifiée Sibérius est spécialisée dans le commerce de moufles, chapkas et autres cagoules. Cette société a été constituée en 2012 et compte trois associés, M. Senchot, Mme Lakouette et M. Lhorignal. Par ailleurs, M. Frisson a exercé les fonctions de...

.doc
02 juin 2010

Cas pratiques - société civile, société en nom collectif, société en commandite par actions

Cas Pratique de 6 pages - Droit des affaires

Cas pratique nº 1 - La société TBBT est une société d’auteurs-éditeurs regroupant trois enseignants spécialisés en sciences : M. Wolowitz, M. Hofstadter et M. Koothrappali, qui conçoivent et éditent des documents à destination des étudiants par vente directe. Ils sous-traitent...

.doc
21 juin 2010

Cas pratique - la cession d'actions dans une Société Anonyme (SA)

Cas Pratique de 2 pages - Droit des affaires

En l’espèce, un actionnaire minoritaire d’une société anonyme (SA) souhaite quitter la société en cédant ses actions. Un potentiel acquéreur est trouvé dans la personne de son voisin de palier. Or, une clause d’agrément a été introduite dans les statuts à la...

.doc
06 avril 2010

Cas pratique sur le statut d'une société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

Cas Pratique de 4 pages - Droit des affaires

Monsieur Paul Berny, 55 ans, marié et père de deux enfants exerce une activité de jardinier-paysagiste-élagueur-vendeur de plantes. Il vous demande de lui établir une note répondant aux questions suivantes : pour quelle raison le choix d’une société serait-il plus opportun que celui...

.doc
09 avril 2008

Contrat de société en commandite simple

Contrat type de 11 pages - Droit autres branches

2.1. Le nom de la société en commandite simple sera : [NOM].2.2. Les activités de la société seront exercées sous ce nom.2.3. Le siège social de la société sera situé à [ADRESSE].2.4. Le nom et l'adresse du commandité de la société en commandite...

.doc
22 Oct. 2007

La société par actions simplifiée (SAS)

Mémoire de 90 pages - Droit des affaires

Mémoire traitant des S.A.S, sociétés par actions simplifiées. Ces sociétés, de plus en plus nombreuses de nos jours, ont pour but de faciliter les droits des associés, mais enlèvent-elles vraiment toutes les contraintes ?

.doc
02 juil. 2008

Statuts types d'une SAS (société par actions simplifiée)

Contrat type de 14 pages - Droit des affaires

Article 1 - FormeIl est formé par les présentes entre les titulaires des actions ci-après créées et de celles qui pourraient l'être ultérieurement, une société par actions simplifiée. Elle sera régie par les présents statuts ainsi que par les articles L. 227-1 à L. 227-20 du...

.doc
08 avril 2019

Cas pratique - La société par actions simplifiées

Cas Pratique de 10 pages - Droit des affaires

Quatre associés ont décidé d'entreprendre la création d'une société anonyme par actions simplifiées. L'activité consiste à distribuer des panses de brebis farcie fabriquée dans une usine. La direction de la société serait assurée par M. YETT apporteur de 100 000 EUR en...

.doc
28 févr. 2012

Comment appréhender les aspects juridiques et financiers de la création d'une SARL ?

Mémoire de 28 pages - Droit des affaires

Les personnes morales ont été créées afin de permettre aux individus de se regrouper afin d'exercer une activité dans un but lucratif ou non. Le législateur a établi plusieurs formes de sociétés, possédant chacune leurs règles et leur fonctionnement propre. Il s'agit de la Société A...

.doc
04 févr. 2011

L'utilité des pactes d'actionnaires depuis l'ordonnance du 24 juin 2004

Mémoire de 49 pages - Droit des affaires

Dans un souci de permettre aux entreprises de s'adapter aux besoins du marché et de faire face à la concurrence étrangère, le législateur est intervenu par le biais d'une ordonnance en date du 24 juin 2004. Cette réforme est tout droit inspirée du droit britannique qui connaît depuis longtemps...

.doc
14 juin 2007

L'application des principes de gouvernance

Mémoire de 50 pages - Management organisation

EADS, Vinci sont autant de récents scandales qui viennent nous rappeler Enron, Worldcom ou encore Parmalat. Pourtant, cinq ans séparent ces événements et plusieurs lois fondamentales à la suite de rapports ont été mises en place afin d’instaurer un gouvernement d’entreprise digne de ce...

.doc
22 Oct. 2014

Etude de cas sur les formes sociétaires à raison des règles de constitution et de fonctionnement

Étude de cas de 11 pages - Droit des affaires

« A coté des commerçants qui agissent de façon individuelle, oeuvrent dans la vie commerciale des structures collectives, réunissant plusieurs personnes physiques ou morales. La structure collective type est naturellement la société commerciale ». Cette citation de Jacques MESTRE et de...

.doc
17 Nov. 2009

La responsabilité civile des dirigeants

Mémoire de 33 pages - Droit des affaires

« Parmi les nombreuses malfaçons dont souffre notre droit des sociétés, celle du régime de la responsabilité civile des dirigeants sociaux est parmi les plus voyantes. » La faillite frauduleuse d’Enron, les acquisitions effrénées de Vivendi et France Télécom ont provoqué une crise de...

.doc
08 déc. 2011

Etude de faisabilité d'un projet de création : un centre de bien-être

Étude de marché de 33 pages - Marketing sportif

IntroductionL'explosion du nombre de salles de sport dans les principaux pôles du pays se voit comme un véritable phénomène de la société moderne. C'est dans ce sens que nous désirons créer un club de fitness qui propose, en plus des programmes de remise en forme personnalisés, des...

.doc
28 déc. 2006

Michelin et l'international

Étude de cas de 15 pages - Stratégie

On peut dire que le secteur du pneu se porte bien avec une croissance de 2% en Europe. En Asie, le marché Japonais est toujours en faible croissance tandis que le marché asiatique hors Japon connaît lui une croissance forte. Le marché d’Amérique du sud se porte bien, dopé par le Brésil dont...

.doc
06 avril 2011

Bilan financier d'Auchan (2009)

Mémoire de 18 pages - Comptabilité

Le groupe Auchan a pour actionnaire principal l’Association familiale Mulliez (AFM), fondée et dirigée par la famille Mulliez. La participation dans le groupe Auchan est la plus importante de l’association qui compte aussi des parts dans d’autres enseignes comme : Banque Accord,...

.doc
02 Janv. 2014

Analyse stratégique du groupe Bonduelle (2013)

Étude de cas de 15 pages - Stratégie

Bonduelle est une entreprise familiale sous forme de Société en Commandite par Actions, créée en 1853 par Louis Bonduelle-Dalle et Louis Lesaffre Roussel. Son activité s’organise au travers d’un métier unique : la transformation de légumes. Le groupe décrit son...

.doc
03 Janv. 2010

Droit de vote et exclusion de l'associé

Mémoire de 49 pages - Droit des affaires

L’associé est le citoyen de cette cité qu’est la Société ; il en représente son esprit. Il est doté de la possibilité d’exprimer ses pensées et ses opinions à travers différentes prérogatives dont celle de participer à la gouvernance de la société et notamment celle...

.doc
20 juin 2009

Le groupe Michelin : organisation et gouvernement d'entreprise

Étude de cas de 16 pages - Management organisation

Bibendum, le célèbre logo a aujourd’hui fait le tour du monde. Il fut créé il y a plus d’un siècle, en 1899, par Edouard Michelin, l’un des créateurs de l’entreprise. L’idée naquit un jour où il vit un empilement de pneus formant un bonhomme. Il reprit l'idée de ce...

.doc
08 juil. 2002

L'OPA : l'Offre Publique d'Achat

Mémoire de 16 pages - Bourse

L'arme la plus efficace pour les sociétés cotées dans la concurrence industrielle et commerciale est l'offre publique d'achat. La vague de fusions et d'acquisitions est favorisée par la globalisation financière. L'objectif de cette étude est de présenter les motivations qui poussent les...

.doc
08 juin 2008

Etude comparée des 3 titres Michelin, Pierre et Vacances et Pol Roger

Étude de cas de 121 pages - Finance

Le dossier suivant présente une étude financière de trois sociétés cotées en bourse. Ces trois titres constituent un portefeuille d’actions assez diversifié avec des secteurs d’activité différents. - L’entreprise Michelin joue un rôle fondamental sur le marché du...

.doc
26 déc. 2014

Etude de cas sur Vivendi : la crise subie par le groupe dans les années 2000

Étude de cas de 3 pages - Stratégie

Selon Jean-Marie Messier, la stratégie de Vivendi est réellement une stratégie industrielle en insistant sur le fait qu’il est un chef d’entreprise et non un gestionnaire de portefeuille de titres. En effet, le groupe se considère comme un conglomérat (2714 sociétés à consolider...

.doc
29 août 2006

La responsabilité civile du Commissaire aux Comptes

Étude de cas de 47 pages - Comptabilité

A l’origine, on s’est interrogé sur la nature contractuelle ou délictuelle de la responsabilité civile du commissaire aux comptes, moins vis-à-vis des tiers (créanciers), pour lesquels il n’est pas douteux que la responsabilité est délictuelle, que vis-à-vis de la société et...

.doc
03 Mars 2008

La société d'exercice libéral pluripersonnelle ou les structures pour l'exercice libéral d'une activité médicale en groupe

Mémoire de 40 pages - Droit du travail

En l’espèce, nous limiterons notre étude aux structures juridiques pouvant être choisies par les médecins exerçant en libéral et plus spécifiquement en cabinet privé. Toutefois, nous restreindrons le sujet à l’exercice en groupe. Ainsi, le médecin exerçant individuellement ne fera pas...

.doc
13 Mars 2009

Evaluation des comptes consolidés de l'entreprise Michelin en 2007

Analyse financière de 14 pages - Finance

L’entreprise Michelin occupe une place majeure sur tous les marchés du pneu et des services liés aux déplacements. Cette multinationale est le leader mondial du pneumatique avec 20 % du marché mondial. Il est implanté dans 19 pays, emploie 123 975 personnes, dont 31 000 en France. La...

.doc
10 déc. 2014

En quoi les organismes de contrôle ont-ils une influence sur la performance des dirigeants ?

Mémoire de 35 pages - Management organisation

La rémunération des dirigeants est un sujet récurrent et qui fait couler beaucoup d’encre. Tout le monde un jour s’est indigné du niveau de rémunération d’un dirigeant. Longtemps dissimulée, car jugée indécente et de plus en plus divulguée par une mise en place de règles et de...

.doc
06 avril 2005

L'implication des nouvelles lois de sécurités financières sur les démarches d'Audit suite aux scandales financiers à la Enron

Mémoire de 58 pages - Finance

Le capitalisme américain traverse une crise majeure, conséquence de l’explosion de la bulle spéculative. Cette crise boursière s’est doublée d’une crise de confiance à la suite de la révélation de scandales et d’escroqueries en série : Enron, Worldcom, Tyco… Ces affaires...

.doc
03 déc. 2005

Optimisation fiscale pour les entreprises françaises via les paradis fiscaux

Mémoire de 112 pages - Finance

D’un côté, aussi vieux qu’est l’impôt, les contribuables ont donc cherché à optimiser leur charge fiscale en mettant leur revenu à l’abri du fisc. D’un autre côté, pour aider les contribuables dans cette démarche, des Etats ont proposé des incitations fiscales, ceci...

.pdf
21 mai 2011

Les produits financiers alternatifs au Maroc : cas Dar Assafaa

Mémoire de 80 pages - Finance

Lorsque le concept de banque islamique avec ses valeurs éthiques a vu le jour, le monde financier n'y a pas cru. Tout le monde se demandait ce que les valeurs ou l'éthique avait avoir avec la finance. Cependant, les attitudes sont entrain de changer et le concept de banque islamique gagne du...

.pdf
04 déc. 2011

Projet de faisabilité : étude marketing, juridique, financière, administrative et technique de Gameland - lieu de divertissement (Maroc)

Étude de marché de 200 pages - Tpe et pme

Grâce à sa proximité avec l’Europe, le Maroc et ses nombreuses villes balnéaires, est aujourd’hui un pays très affectionné par les touristes européens. C’est pour diversifier les lieux de distraction que nous avons décidé de créer un bowling agrémenté d’autres loisirs pour...