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 Salarié

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Nos documents

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06 août 2007

Quelle stratégie de négociation pour un repreneur d'entreprise envers ses salariés dans la phase avale de reprise ?

Étude de cas de 34 pages - Stratégie

D'après l'étude d'OSEO BDPME publiée en juillet 2005 intitulée " La transmission des petites et moyennes entreprises ", 60 000 entreprises sont transmises chaque année, 200 000 emplois sont concernés, 1/3 des chefs d’entreprise ont plus de 50 ans, 6 cessions sur 10 sont dues à un départ en...

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29 Oct. 2018

L'impact de la rémunération sur la motivation des salariés

Mémoire de 6 pages - Ressources humaines

Un marché se définit comme un lieu réel ou fictif où se rencontrent offre et demande. Il se fixe librement, sur un marché évoluant en concurrence pure et parfaite, un prix avec une quantité d'équilibre. On appelle ce mécanisme la loi de l'offre et de la demande. Les économistes sont divisés sur...

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16 Mars 2011

Travail salarié + travail au noir: quelles motivations et quelles perceptions face à ce cumul ?

Mémoire de 26 pages - Ressources humaines

Ce travail de mémoire s’intéresse à comprendre les raisons et/ou motivations des individus à recourir à un travail au noir en plus de leur activité officielle et d’apprécier la sensibilité des comportements individuels aux normes sociales prévalant dans l’économie et à l’idée...

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21 Mars 2010

Cas pratiques - les dirigeants : cumul de fonctions sociales salariées ou indépendantes

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

Cas pratique nº1 - M. Marcel Hardy est sollicité par la société Intermarché Montpellier SARL, qui exploite un magasin sous l’enseigne des Mousquetaires, pour exercer les fonctions de gérant. M. Hardy souhaite cumuler son statut de gérant avec un statut de salarié et d’associé...

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09 Mars 2007

Contrat de gérance salariée

Contrat type de 3 pages - Droit des affaires

ENTRE LES SOUSSIGNÉS : M. X… [nom, prénoms, profession] demeurant à ………… [ou la société Y… dont le siège est à …………] propriétaire d’un fonds de commerce [ou d’un fonds artisanal] de …………, exploité à...

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26 Mars 2020

Droit de retrait : comment aider les salariés en situation de crise ?

Étude de cas de 6 pages - Droit du travail

Depuis quelques semaines, l’épidémie de Coronavirus, également appelée Covid-19 qui parcourt la France, a inquiété énormément de salariés dans toutes les entreprises du territoire français. De nombreux salariés ont notamment décidé d’exercer leur droit de retrait, face à...

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09 Mars 2007

Contrat de gérance non salariée ou gérance-mandat

Contrat type de 4 pages - Droit des affaires

ENTRE LES SOUSSIGNÉS M. X… [nom, prénoms, profession], demeurant à ………… [ou la société Y… dont le siège social est …………], propriétaire d’un fonds de commerce [ou d’un fonds artisanal] de ………… exploité à...

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29 Mars 2012

L'actionnariat des salariés et la performance de l'entreprise en 2011

Mémoire de 43 pages - Management organisation

[...] L'Intéressement a été créé par l'ordonnance du 7 janvier 1959 et modifié par l'ordonnance de 1986.« D'après la publication de la DARES en juin 2008, le montant total distribué en 2006 au titre de l'intéressement a été de 6,5 milliards d'euros pour 4,2 millions de salariés et le...

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29 avril 2010

Affichage obligatoire dans les entreprises de moins de 20 salariés

Guide pratique de 28 pages - Ressources humaines

Le mot « affichage » désigne :- l'obligation d'affichage que doit réaliser le chef d'entreprise dans le but d'assurer la publicité de certaines règles législatives ;- le droit d'affichage doit être affiché par les représentants du personnel pour informer les salariés de leurs projets et de...

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07 Oct. 2008

L'émergence de la fonction d'assistance à maîtrise d'ouvrage chez BritAir : l'expérience d'une salariée de la compagnie

Mémoire de 61 pages - Management organisation

La compagnie Brittany Air International est créée en 1973 à l’initiative de Xavier Leclercq, alors secrétaire adjoint de la CCI de Morlaix, et d’une poignée d’acteurs économiques locaux soucieux de contribuer au désenclavement de la Région Bretagne. La compagnie n’est alors...

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04 juil. 2005

Modèle de contrat de travail à durée déterminée conclu en remplacement d'un salarié absent

Contrat type de 5 pages - Droit du travail

Modèle type de CDD conclu en remplacement d'un salarié absent. ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société…, au capital de…….., dont le siège social se situe………, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de……….sous le numéro...

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08 avril 2017

Cas pratique en droit des sociétés : le cumul anormal des fonctions d'administrateur et salarié

Étude de cas de 4 pages - Droit des affaires

Une société anonyme fonctionne dans des conditions anormales. Le capital est réparti entre quatre actionnaires principaux et de petits actionnaires. L'actionnaire majoritaire possède 30% des parts, le président du conseil d'administration détient 25% des parts, un autre membre du conseil détient...

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29 déc. 2012

Le rôle et l'utilisation du bilan professionnel dans une démarche de reclassement des salariés licenciés

Étude de cas de 22 pages - Ressources humaines

L’entreprise n’existe que par les hommes et les femmes qui la font vivre. Le bilan professionnel est une procédure regroupant un ensemble de démarches, dont le but général est de favoriser la prise en charge, par les individus, de la dynamique de leur professionnalisation. Le bilan...

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15 mai 2008

Analyse d'une entreprise de moins de 50 salariés

Étude de cas de 28 pages - Management organisation

Le dossier ci-présent devait consister à étudier une entreprise de moins de cinquante salaries, sur plusieurs pôles de la société :

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08 févr. 2010

Contrat de travail CDD - Auxiliaire vétérinaire (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité d'Auxiliaire Vétérinaire, coefficient 107 - Echelon III (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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02 juil. 2010

Les sanctions du licenciement du salarié protégé après une autorisation annulée ou en l'absence d'autorisation

Contrat type de 2 pages - Droit du travail

Pour licencier un salarié protégé, un employeur a l’obligation de toujours respecter la procédure statutaire. Ainsi, dans tous les cas de rupture du contrat de travail, même si c’est une résiliation homologuée, l’inspecteur devra donner son autorisation expresse sur ce...

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09 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Auxiliaire vétérinaire (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité d'Auxiliaire Vétérinaire, coefficient 107 - Echelon III (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche (...)

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29 avril 2009

Modèle de dossier personnel d'un salarié

Contrat type de 4 pages - Ressources humaines

Modèle de dossier personnel d'un salarie.

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06 juin 2008

Négociations collectives et représentation des salariés au Danemark

Étude de cas de 12 pages - Ressources humaines

On se demande souvent pourquoi les pays nordiques en général et le Danemark en particulier connaissent si peu de conflits sociaux et de grèves. Ceci est du à leur système de négociations collectives. En effet, le système est centralisé, coordonné et contrôlé pour assurer la réussite de ces...

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29 Oct. 2008

Les conditions d'assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas de 10 pages - Droit du travail

De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d’une association, d’un syndicat… par son propre consentement souvent résultant d’une générosité remarquable. Générosité...

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23 Nov. 2007

Les repreneurs d'entreprises industrielles de moins de 50 salariés en France ont-ils une connaissance professionnelle du secteur ?

Mémoire de 57 pages - Stratégie

Mémoire ayant pour titre : "Les repreneurs d'entreprises industrielles de moins de 50

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03 juin 2018

Cas pratique relatif au droit commun du licenciement pour motif personnel - Les possibilités ouvertes au salarié pour contester son licenciement

Étude de cas de 7 pages - Droit du travail

En l'espèce, un employé, en poste au sein d'une société depuis le 1er juillet 2014 a été licencié le 15 août 2017 aux motifs d'une "insuffisance professionnelle" et d'une "faute grave". Cela intervient à la suite de sa promotion le 1er février 2017 au poste de comptable en chef, son patron ayant...

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10 Sept. 2008

Les apports d'un cabinet de reclassement dans le cadre d'une restructuration d'entreprise : le reclassement des salariés

Mémoire de 40 pages - Management organisation

Au cours de ce stage j'ai pris conscience de l'impact de ces cellules de reclassement. Je me suis donc intéressée à la question des apports d'un cabinet de reclassement dans le cadre de la restructuration d'une entreprise, principalement pour le reclassement des salariés licenciés.Nous...

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09 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Agent d'accueil (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité de Personnel d'accueil, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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09 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Agent administratif et comptable (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité d'Agent administratif et comptable, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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08 févr. 2010

Contrat de travail CDD - Personnel d'entretien (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité de Personnel d'entretien, coefficient 100, échelon I (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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29 Oct. 2008

Cas pratique de droit social sur la suppression unilatérale d'un avantage aux salariés

Étude de cas de 2 pages - Droit du travail

L'employeur de M. Tigre, ingénieur, a décidé de supprimer une prime de présence depuis juillet 2008. M. Tigre apprend alors qu'une note aurait été diffusée en janvier 2004, mentionnant le versement de cette prime à tous les cadres.Il convient alors de s'interroger sur la possibilité de...

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09 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Secrétaire (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité de Secrétaire, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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09 févr. 2010

Contrat de travail CDI - Personnel d'entretien (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée indéterminée, en qualité de Personnel d'entretien, coefficient 100, échelon I (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche.(...)

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08 févr. 2010

Contrat de travail CDD - Secrétaire (vétérinaires - personnel salarie)

Contrat type de 3 pages - Ressources humaines

ARTICLE 1 - ENGAGEMENT - OBJETMademoiselle YYY est engagée à compter du ... à durée déterminée, en qualité de Secrétaire, coefficient 105 - Echelon II (suivant nouvelle classification et avenant n 19 du 1-3-2005), sous réserve de la visite médicale d'embauche (...)