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Thème économique : Fiches de non conformité

Fiches de non conformité

Nos documents

Filtrer par :

14 Nov. 2023

En quoi la non-conformité en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme est-elle coûteuse pour les assurances ?

Mémoire - 16 pages - Finance

Aux prémices de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme, on retrouve quelques États comme la France. Politiquement parlant, il est devenu important de lutter contre cette forme de fraude voire de criminalité. Seulement, la lutte contre ce type d'illégalité est...

03 juil. 2023
pdf

Quel est l'impact de la gestion des risques de non-conformité sur les banques ?

Mémoire - 26 pages - Finance

Dans le contexte actuel, les institutions bancaires sont fortement contraintes de veiller à une conformité rigoureuse à l'ensemble des lois et règlements en vigueur. Face à une législation en perpétuel mouvement, ces organisations ne peuvent se permettre d'investissements malavisés...

22 Oct. 2021

Procédure du traitement des non-conformités

Guide pratique - 1 pages - Logistique

Cette procédure définit les moyens nécessaires pour empêcher tout produit non conforme de rentrer dans la chaîne alimentaire. Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de : - Arrêter et identifier tout produit non conforme constaté non conforme avant livraison. -...

05 juin 2007
doc

Le traitement des non-conformités (procédure)

Contrat type - 3 pages - Management organisation

Cette procédure est applicable en cas de non-conformité interne ou externe. Les réclamations ou non-conformités externes sont traitées avec le plus grand soin d'une part pour répondre efficacement au client et d'autre part pour exploiter au mieux les réclamations comme critère...

10 déc. 2023

Comment l'utilisation des nouvelles technologies, en particulier l'intelligence artificielle et le big data, pourrait bouleverser les pratiques en matière de conformité dans le secteur de l'assurance ?

Mémoire - 32 pages - Digital & e-marketing

En août 2023, les banques françaises BNP Paribas (BNPP) et la Société Générale ont été sanctionnées d'une amende globale de 100 millions de dollars chacune par deux agences de régulation américaines (l'U.S. Securities and Exchange Commission et la Commodity Futures Trading Commission)...

21 déc. 2021
doc

La procédure de maîtrise des produits non conformes ISO 9001 V 2015

Guide pratique - 2 pages - Logistique

L'objet de la présente procédure est de décrire la méthode de maîtrise des produits non conformes. Cette procédure est applicable pour les produits non conformes détectés au sein de l'entreprise : matières premières, produits semi-finis, produits finis, propriété du client,...

22 Oct. 2021

Procédure de retrait et rappel des produits alimentaires non conformes à la référence ISO 22000 V2018

Guide pratique - 3 pages - Logistique

En s'appuyant sur les mesures d'identification et de traçabilité mises en place, les services officiels de contrôle compétents retirent ou rappellent un lot de produits non conformes, notamment en cas de défaut de sécurité ou de salubrité. Dans ce dernier cas, ces services en...

28 Janv. 2023

Rapport d'audit des activités Soins et Dépendance d'un EHPAD

Note de synthèse - 7 pages - Audit

Le document à résumer est un rapport d'audit des activités Soins et Dépendance de la Résidence SAINT VINCENT DE PAUL qui est un EHPAD (un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes). Cet Audit inclut l'efficacité, la régularité et l'évaluation des besoins. La...

03 juil. 2023

Éthique des affaires et gouvernance d'entreprise - La société générale

Étude de cas - 8 pages - Stratégie

La Société Générale est l'un des principaux groupes bancaires au monde. Deuxième groupe français, son bilan s'élève, en 2016, à plus de 2000 milliards d'euros, soit quasiment le PIB de la France. À ces engagements importants viennent s'ajouter l'ensemble du hors bilan qui...

20 déc. 2021
doc

Procédure de gestion de la maintenance de l'ensemble des machines et des moyens de production utilisés dans une entreprise type

Guide pratique - 2 pages - Logistique

Cette procédure est établie en conformité avec notre manuel qualité et le complète. Elle fixe les règles générales concernant la gestion de la maintenance de l'ensemble des machines et des moyens de production utilisés dans (SOCIÉTÉ).

05 déc. 2022

Audit qualité et mise en place de la certification ISO-17025 en laboratoire

Étude de cas - 30 pages - Audit

Nous allons présenter les consignes de l'ISO 17025, suivi d'un audit interne des exigences de chaque volet de cette norme, afin de repérer les conformités et les anomalies qui seront ensuite synthétisées dans un plan d'action global servant de guide dans notre démarche...

21 juil. 2023

Comment mettre en oeuvre et piloter un dispositif de contrôle interne ?

Mémoire - 100 pages - Management organisation

Face à la crise du Covid-19 et l'augmentation conséquente des coûts de production, le contrôle interne est perçu par les entreprises comme un moyen de gérer efficacement l'évolution rapide de leur environnement. Ce phénomène, initialement identifié aux États-Unis suite à des révélations...

20 déc. 2021
doc

Procédure d'actions correctives ISO 9001 V 2015

Guide pratique - 2 pages - Audit

L'objet de cette procédure est d'identifier et de maîtriser l'occurrence ou la récurrence de tout problème, anomalie ou dysfonctionnement existant ou potentiel ayant une incidence sur la conformité du produit ou du service ou affectant le bon fonctionnement du système de...

19 févr. 2012
pdf

Dossier marketing concernant les nouveaux clients bancaires du Crédit Agricole Aquitaine : conquête, prospection, recommandation et approche des non-résidents

Étude de cas - 39 pages - Marketing bancaire

Toute entreprise qui souhaite se développer et ne pas se laisser distancer dans l'environnement économique et commercial où elle évolue se doit de renouveler son fonds de commerce sans cesse. Cela se traduit donc par des actions de prospection qui visent à identifier de nouveaux clients...

26 Sept. 2022

La communication écrite dans l'épreuve de Gestion de la Relation avec les Clients et les Fournisseurs (BTS GPME)

Guide pratique - 7 pages - Communication

Vous devez montrer que vous êtes capable d'analyser une situation de communication écrite en situant votre rôle dans la situation, de justifier la structuration, le registre de langue, les procédés d'argumentation, produire des écrits de qualité professionnelle en respectant les règles,...

23 févr. 2009
doc

Gestion des compétences des collaborateurs non-cadres dans l'industrie pharmaceutique

Mémoire - 54 pages - Ressources humaines

La mise en place d'une nouvelle grille de classification de l'industrie pharmaceutique en 1996 dirigeait les organisations vers une disparition des notions « cadres », « assimilé-cadre » et « non-cadres ». Plus de dix ans après on constate que ces appellations sont toujours présentes dans...

07 Sept. 2023

Comment optimiser la communication en interne dans une institution médico-sociale ?

Mémoire - 33 pages - Communication

Entre 2015 et 2016, Le Home Les Crêtes a traversé une forte crise. Plusieurs licenciements ont été effectués suite à des actes de « de terrorisme organisationnel » constitutifs d'un mobbing. Le SSP, communément appelé Service de la santé publique, avait décidé de protéger les salariés et les...

28 juin 2024

Étude de cas sur la CMCM - Gouvernance

Étude de cas - 8 pages - Contrôle de gestion

La CMCM (Caisse Médico-Complémentaire Mutualiste) du Grand-Duché de Luxembourg est une mutuelle, qui siège à Luxembourg. Elle est régie par la loi du 1er août 2019 (article 1 de ses statuts) qui définit ses prestations et sa gestion. C'est un organisme à but non lucratif, qui a pour...

19 Sept. 2008
doc

Gestion des quinquagénaires non-cadres

Thèse - 141 pages - Ressources humaines

Dans un contexte où les entreprises se retrouvent confrontées à l'allongement de la vie professionnelle de leurs salariés, il nous a paru important d'aborder la question de la place des seniors non cadres en entreprise. En effet, l'allongement de la vie professionnelle va contribuer au...

21 déc. 2021

Le marché de la traçabilité et de l'identification

Étude de marché - 32 pages - Logistique

Au cours de ces dernières années, la traçabilité est devenue fondamentale pour l'ensemble des industriels. C'est aussi un élément clé dans la gestion de la production et de la qualité : elle donne à la traçabilité la capacité de corriger et d'assurer la conformité des produits....

22 Janv. 2024

Gestion des risques à la CPAM : évaluation des menaces et mesures de prévention

Mémoire - 20 pages - Audit

La Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) joue un rôle central dans la gestion de l'assurance maladie en France, affectant la vie de millions de citoyens. Ce mémoire explore les défis majeurs auxquels la CPAM est confrontée. Dans un monde numérisé et en constante évolution...

24 Janv. 2012
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Préparation, conduite et gestion d'un chantier

Guide pratique - 58 pages - Logistique

On s'intéressera surtout aux risques inhérents aux modes opératoires inhabituels. Pour les ouvrages courants, on pourra utiliser des fiches standards.

07 Sept. 2007
doc

Fiche pays: la Russie

Guide pratique - 28 pages - Marketing international

La Russie ou Rossiyskaya Federatsiya, est le pays grand du monde de par sa superficie de 17 075 200 km². A titre de comparaison, la France, c'est 544 000 km², soit 31 fois plus petit. Il faut savoir aussi que l'Europe des 25 représente 3 930 000 km². Ce pays-continent est délimité au nord par...

30 juin 2020
doc

Le contrôle nourriture et boissons (Food & Beverage management - F&B) dans l'hôtellerie et restauration - publié le 26/06/2020

Étude de cas - 7 pages - Tpe et pme

Le contrôle nourriture et boissons, aussi appelé "F&B management", a pour objectif de réguler les consommations de matières dans le secteur de l'hôtellerie-restauration. Pour cela, il convient d'établir des procédures visant à tracer, suivre et repérer les denrées dans l'entreprise puisqu'une...

21 févr. 2011
doc

Etude de positionnement de la marque Fayrouz au Maroc

Étude de cas - 20 pages - Marketing produit

Le Groupe des Brasseries du Maroc (GBM) figure depuis 1919 parmi les entreprises marocaines les plus emblématiques. Elle le doit à son aptitude à forger son avenir en investissant sur des valeurs qui sont porteuses de modernité, d'innovation et de performance. Elle le doit aussi sûrement à...

03 mai 2011
doc

La mise en oeuvre de la procédure d'alerte

Mémoire - 40 pages - Management organisation

Faire la part belle aux entreprises en difficulté de nos jours relève d'une logique implacable en Afrique en général et dans sa zone subsaharienne en particulier. La situation économique des entreprises n'y est point reluisante du fait de la crise économique à laquelle on peut ajouter les...

22 juil. 2022

Le risque du crédit au particulier

Mémoire - 34 pages - Finance

Le crédit est une pratique très encadrée qui, dans un intérêt commun, permet de garantir une certaine stabilité et sécurité entre les différents acteurs. Il permet l'emprunt de capitaux entre des acteurs ayant des fonds disponibles vers des acteurs qui ont des besoins de financement pour se...

13 Oct. 2023

Comment améliorer le contrôle interne des départements financiers et comptables avec les procédures réglementaires en constante évolution ?

Mémoire - 27 pages - Comptabilité

Le concept ainsi que le périmètre du contrôle interne ont fait l'objet d'une lente évolution. Le règlement CRBF n° 97-02 (CRBF 97-02), aujourd'hui abrogé par l'arrêté du 3 novembre 2014, résulte d'une longue série de 13 arrêtés, dont la dernière date de 2010. Ces...

08 juil. 2014
doc

L'encadrement d'un processus de recrutement au sein d'une entreprise de travail temporaire : le cas Experts

Étude de cas - 17 pages - Ressources humaines

"Experts" est organisé par bureaux répartis sur le territoire national, afin d'offrir aux entreprises un service de proximité et de qualité. À cette répartition nationale, s'ajoute une spécialisation interne aux bureaux organisés eux-mêmes par lignes d'expertise correspondant chacune à un secteur...

02 Oct. 2015
doc

Comment mieux gérer les visites de l'observatoire de Meudon ?

Fiche - 11 pages - Management organisation

Les visites s'effectuent du lundi au vendredi et le 1er et 3ème samedi du mois de 10 h à 16 h, les jours fériés et les vacances scolaires de Noël. L'Observatoire est fermé du 15 juillet au 15 août. Le nombre de visiteurs est souvent dépassé, l'effectif maximum est de 60 personnes de...