Consultez plus de 16903 documents en illimité sans engagement de durée. Nos formules d'abonnement >
Selon une étude récente de KPMG, les voitures de société représentent environ 15 % de l’ensemble du parc automobile belge. Étant donné le coût salarial élevé en Belgique, la voiture de société est souvent utilisée comme rémunération alternative. En effet, il est fréquent qu’un dirigeant...
Le marché de la restauration connaît une profonde mutation du fait de l’explosion de la consommation alimentaire hors domicile. La restauration de type rapide est le moteur de la croissance du secteur, celle-ci étant estimée selon une étude concernant la restauration à 1 % en 2006 et à 15 %...
Alors que le marché de l’automobile global tend à s’essouffler, le marché des ventes de véhicules aux entreprises connaît un rythme de progression proche de 6% lors du premier semestre de 2005. Au total, on constate d’ailleurs que les ventes aux particuliers ne représentent plus...
Nous avons réalisé notre étude de marché pour une agence de voyages du groupe Jancarthier. Notre commanditaire est Mademoiselle Stéphanie CHAUMET, responsable de l'agence. Cette agence qui existait au préalable a été rachetée en avril 2006 par le groupe Jancarthier, groupe leader sur le marché...
Le Code Général des Impôts (CGI) définit huit revenus catégoriels, qui relèvent de l’impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et entrent dans le champ d’application de cet impôt. Les bénéfices non commerciaux, évoqués aux articles 92 et suivants du CGI, sont une de ces...
Cas pratique nº 1 - M. et Mme Actif sont mariés et ont trois enfants : - Jacqueline, 24 ans, étudiante en droit. Elle est mariée à Eric, 25 ans, en dernière année de médecine. Ne disposant pas encore de revenus, ils sont rattachés au foyer fiscal des époux Actif. - Claire, 22 ans est salariée...
La priorité définit ce qui passe avant, précise un ordre de passage ou de réalisation dans le travail. Elle suppose un choix, appelle un arrangement, une négociation ou, au minimum, une explication lorsqu'elle est imposée.Elle est donc la résultante des deux critères : urgence et importance (...)
Une étude de marché est réalisée auprès des consommateurs, deux cibles sont identifiées leur critères de satisfaction sont différents. Cette première étude permet de déterminer l'objectif de la seconde étude qui se fait auprès des non -consommateurs et consommateurs potentiels. L'étude permet...
L'article 206 IV de l'annexe 2 du CGI (Code général des impôts) pose les exclusions au droit à déduction. C'est le coefficient d'admission qui permet de mesurer ces exclusions. Cela concerne notamment les dépenses de logement. Ainsi, l'article 206 IV 2 2 de l’annexe 2 du CGI interdit la...
Paradoxalement et en dépit d’un fort taux de chômage, d’importants secteurs d’activités et bassins d’emplois souffrent d’une pénurie de compétences. La localisation géographique, le secteur d’activité, la typologie de la population locale, le choc démographique, les...
Exemple de clause de remboursement des frais professionnels engendrés par l'utilisation d'un véhicule personnel. Le salarié doit apporter tous les justificatifs qu'il a en sa possession en ce qui concerne son véhicule.
La croissance passée du trafic aérien est une évidence : selon l’OACI, le trafic mondial a cru depuis 1982 au rythme annuel moyen de 4,3% en nombre de passagers. Il en fut de même en France : le nombre de passagers a triplé en 20 ans, de 33 à 100 millions, sur des distances allongées de 800...
Exemple de clause à insérer dans un contrat de travail en ce qui concerne l'utilisation d'une voiture de société. Ici l'usage peut être fait dans la vie personnelle comme professionnelle.
C’est au 18e siècle que l’industrie a commencé à se développer dans les Alpes. Les usines venaient s’implanter là où la force de l’eau permettait d’apporter l’énergie nécessaire au fonctionnement de leurs machines. C’est ainsi que les papetiers, cimentiers,...
L’Entreprise, et plus particulièrement le centre d’appels, est-il responsable du bien-être de ses salariés ? La question se pose de plus en plus de nos jours. De plus en plus de salariés sont victimes du stress, du harcèlement ou de la violence au travail. Est-ce réellement le monde du...
Entre les soussignés :- Le Cabinet ..., société au capital de ... , n URSSAF ... dont le siège social est situé à ...Représentée par ... ayant tous pouvoirs à l'effet des présentes (...)
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du .....Monsieur YYY sera soumis à une période d'essai de travail effectif de 1 mois renouvelable une fois, au cours de...
Modèle de contrat à durée indéterminée (CDI) pour un emploi d'expert automobile en cabinet d'expertises automobiles, conformément à la convention collective des experts automobiles et de la législation en vigueur.
ARTICLE 1 - DUREE ET PERIODE D'ESSAISous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de Monsieur YYY au poste proposé, le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter du ....., jusqu'au ...., date à laquelle le contrat de travail prendra fin.Monsieur YYY...
Monsieur YYY aura un statut CADRE, et exercera la fonction de "Expert automobile", au coefficient ..., et aura pour mission d'effectuer les tâches journalières que Monsieur XXX lui aura donné, et s'engage, à défaut, à effectuer sa mission en totale autonomie, en fonction du planning établi et...
Lorsqu’on évoque le transport aérien, les images de vacances, d’avion et de séjour se bousculent dans nos têtes. Ce que l’on en imagine n’est qu’une partie infime de l’iceberg. Même si dans le transport aérien, le transport de passagers l’a toujours nettement...
Modèle type de CDD saisonnier. ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société…, au capital de…….., dont le siège social se situe………, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de……….sous le numéro RCS………., n URSSAF…, représentée...
Comme le dirait Nicolas Hulot "l'écologie est aussi et surtout un problème culturel. Le respect de l'environnement passe par un grand nombre de changements comportementaux". Cette citation extraite de la revue Ma planète, publiée en novembre 1997, illustre toujours autant la place prépondérante...
L’entreprise SANIPROPRE est une entreprise de nettoyage, qui emploie sept salariés. Quatre agents de nettoyage, un agent de service, une assistante de direction et standardiste de l’entreprise, ainsi qu’un chef d’équipe. Différents problèmes se posent à M. Pistolet, gérant de...
Modèle type de CDD conclu en remplacement d'un salarié absent. ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société…, au capital de…….., dont le siège social se situe………, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de……….sous le numéro...
Les syndicats de la société de Transport de l’Agglomération de Montpellier, la TAM, ont déposé un préavis de grève à durée illimitée le lundi 14 octobre 2005 qui prendra effet dans « 7 jours juridiques francs ». Leur grève est justifiée puisqu’ils revendiquent auprès de la direction une...
L’aviation d’affaires est le segment de l’aéronautique et du transport qui connaît le développement le plus significatif. Aux Etats-Unis ce segment est déjà fortement utilisé, cependant en Europe, il commence depuis quelques années à se développer et ce de manière remarquable. Les...
Modèle type de CDI à temps plein... ENTRE LES SOUSSIGNES : La Société…, au capital de…….., dont le siège social se situe………, immatriculée au Registre du commerce et des Sociétés de……….sous le numéro RCS………., n URSSAF…,...
Le marché des voitures de tourisme avec chauffeur est en pleine effervescence. Ce marché intègre celui du transport de personnes, et concurrence à ce titre les taxis présents dans le pays. Également appelé VTC, il s'agit d'un moyen de transport qui fonctionne uniquement sur réservation ; le...
Selon une étude menée par Coach Omnium, au 1er janvier 2003, les chaînes regroupent 5 756 établissements, soit environ 5% du parc de l'ensemble de la restauration commerciale. Mais elles servent tout de même 29% du nombre total de couverts et représentent 19,7% du volume d'affaires. Cet écart...
