Etudes et Analyses

Consultez plus de 15 000 études en illimité sans engagement de durée. Nos formules d’abonnement

› 
 Cotisation sociale

Cotisation sociale

  
Cotisation sociale...

Nos études et analyses

doc
19Avr2002

Le salaire

Mémoire de 26 pages - Ressources humaines

«Au sens général, le salaire est la rémunération du travail indépendant.Différents synonymes sont utilisés suivant l'activité rémunérée : traitement pour les fonctionnaires, solde pour les militaires, gages pour les domestiques. On distingue le sala...»

doc
19Sep2007

L'introduction en bourse de l'Olympique Lyonnais : Une réelle opportunité de développement ou un risque financier ? (mémoire de stage)

Mémoire de 51 pages - Bourse

«« Un club de football doit être géré comme une entreprise ». Ces propos ont été tenus par le président de l'Olympique Lyonnais, Jean-Michel Aulas, au lendemain de la quatrième consécration consécutive de son club dans le championnat de France de Ligu...»

doc
14Juin2009

La transmission de l'entreprise individuelle

Étude de cas de 37 pages - Droit des affaires

«L'entreprise individuelle est la forme juridique la plus utilisée. Elle représente environ 53 % du parc des entreprises. Elle est à conseiller lorsque les risques de l'activité sont peu importants et les investissements limités. En effet, le patrimoi...»

doc
22Nov2012

Les bénéfices non commerciaux

Étude de cas de 11 pages - Droit fiscal

«Le Code Général des Impôts (CGI) définit huit revenus catégoriels, qui relèvent de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) et entrent dans le champ d'application de cet impôt. Les bénéfices non commerciaux, évoqués aux articles 92 et sui...»

doc
03Déc2015

Cas pratique : le choix de la structure juridique entre entreprise individuelle et société

Étude de cas de 3 pages - Droit des affaires

«Jean décide de créer une entreprise de travaux domestiques (entretien d'espaces verts). Il démarre seulement son activité et souhaite éviter de multiples formalités de création et d'immatriculation en raison du coût que cela engendre. Il souhaite gér...»

ppt
04Déc2009

Le bulletin de salaire pour les nuls

Guide pratique de 40 pages - Ressources humaines

«Ce document PowerPoint présente de manière synthétique et facile à comprendre tout ce qu'il y a à savoir sur la présentation d'un bulletin de salaire.Extrait de son introduction : "La politique de rémunération, 3 grands équilibres à respecter :...»

doc
01Nov2010

La TVA sociale (2010)

Mémoire de 71 pages - Droit fiscal

«L'année 2010 aura été l'année record du déficit de la sécurité sociale, celui-ci avoisinerait les 27 milliards d'euros, selon les prévisions de la commission des comptes de la sécurité sociale. C'est pour cela que la modification du système de financ...»

doc
21Nov2014

La définition des activités sociales et culturelles du CE

Étude de cas de 3 pages - Droit du travail

«L'entreprise Sassion voudrait mettre à la disposition de certains salariés des vêtements de travail à condition que le comité d'entreprise en finance la moitié du coût au titre des activités sociales et culturelles. Elle souhaite ainsi éviter que l'U...»

doc
06Juil2007

Dans quelle mesure l'évolution démographique, économique et sociale met-elle en cause la nature du système de financement des retraites en France?

Étude de cas de 8 pages - Finances publiques

« « Le vieillissement de la population a touché plusieurs peuples dans l'histoire. A chaque fois, ce fut la mort de la société en question » (Alfred Sauvy, économiste et démographe français, 1898-1990, Théorie générale de la population). Le vieillisse...»

doc
01Sep2005

La création d'entreprise, un facteur d'intégration économique et social pour les femmes

Étude de marché de 58 pages - Management organisation

« La démocratisation de l'acte de création d'entreprise laisse entrevoir de belles opportunités pour les femmes. Elles peuvent accéder à une sphère de responsabilités en dehors de la cellule familiale. Aussi, nous pouvons nous demander dans quelle mes...»

doc
06Fév2007

Reflexions sur l'inclusion sociale: La double contrainte des collectivités territoriales entre évaluation et prévention

Mémoire de 143 pages - Droit autres branches

«"C'est une crise de sens, une crise de repères, une crise d'identité" Jamais sans doute de tels propos n'ont été autant justifiés que suite aux événements de violences urbaines sans précédent survenus lors de la première quinzaine du mois de novem...»

doc
29Oct2008

Les conditions d'assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas de 10 pages - Droit du travail

«De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d'une association, d'un syndicat par son propre consentement souvent résultant d'une générosité...»

pdf
02Fév2011

Les aménagements comptables, juridiques, fiscaux et sociaux propres aux clubs de football professionnels

Mémoire de 45 pages - Contrôle de gestion

«"La modernisation des stades est un enjeu majeur non seulement pour la compétitivité économique du foot français, mais elle peut aussi largement contribuer à la relance économique par l'investissement et l'emploi, ces chantiers créeraient 15.000 e...»

doc
19Avr2012

Bilan social individuel de Finaref

Mémoire de 43 pages - Ressources humaines

«[] Deux opportunités se sont présentées à la même période suite à des candidatures spontanées :- La société Finaref m'a contacté suite à la diffusion d'une of...»

doc
26Fév2008

Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec

Mémoire de 39 pages - Finances publiques

«A l'instar d'une actualité où la sécurité sociale française connaît des difficultés, de nombreux spécialistes s'inquiètent quant à l'avenir prochain du régime de sécurité sociale en France.Suite à son important déficit budgétaire de 29 milliards d'...»

pdf
12Jan2009

Le contrôle de gestion sociale : le métier, ses pratiques et outils dans une organisation

Mémoire de 66 pages - Finance

«Il est utile de souligner que la fonction du contrôle de gestion sociale est une récente apparition de l'évolution de la gestion des ressources humaines. Il s'agit de passer du contrôle de gestion des objets, produits ou mac...»

doc
20Juin2007

Les libertés du médecin à l'épreuve des contrôles de la sécurité sociale

Étude de cas de 30 pages - Droit autres branches

«Ce rapport de complémentarité ne doit cependant pas effacer le fait que la sécurité sociale reste le meilleur ennemi de la liberté du médecin. A chaque acte ou prestation du médecin correspond en effet une dépense d'assurance maladie. Les organismes ...»

doc
02Août2007

Stock-options: mécanisme de rémunération ou d'incitation des dirigeants sociaux ?

Mémoire de 34 pages - Management organisation

«« Je pense que la détention d'actions est le meilleur levier de motivation pour les salariés Cela les amène à avoir une approche globale de l'entreprise [et d'être] ouverts sur l'extérieur et pas sur l'intérieur. », Louis Vincent Jr Gerstn...»

doc
20Sep2004

Quelles stratégies mettre en oeuvre pour compléter ses revenus à la retraite ?

Mémoire de 47 pages - Stratégie

« Face à l'évolution démographique à venir, chacun s'est donc accordé sur ce point : une réforme du système de retraites était indispensable. Ainsi, sans remettre en cause le système par répartition, auquel les français sont très attachés, la...»

doc
23Oct2006

Le mécénat au regard de la loi du 1er août 2003

Mémoire de 45 pages - Droit autres branches

«L'Etat a pris, au siècle dernier, une part considérable dans le développement et le financement de la vie culturelle et artistique nationale. Cependant, le seul soutien financier de l'Etat ne suffit plus, et force est de constater que le développemen...»

doc
22Mai2007

Le travail dissimulé

Mémoire de 24 pages - Droit du travail

«Parce que le marché du travail ne saurait exister en dehors du droit qui l'institue, il est nécessaire que soit prévu un dispositif permettant le respect des règles ainsi posées. C'est pourquoi, afin d'assurer la protection de l'emploi salarié, ce ma...»

pdf
05Sep2008

La gestion des seniors en entreprise

Mémoire de 45 pages - Ressources humaines

«« Vivement la retraite ! » Qui n'a jamais prononcé un jour cette phrase ? Que ce soit avant de partir travailler, simplement pour rire, ou lorsqu'on ne comprend pas ce qui nous pousse à continuer à travailler pour l'entreprise où l'on est, tout le mo...»

doc
30Avr2009

Cas pratique sur l'hygiène et la sécurité au travail

Étude de cas de 26 pages - Droit du travail

«L'article L 451-1 du CSS dispose : « Aucune action en réparation des accidents ou maladies (du travail) ne peut être exercée conformément au droit commun, par la victime ou ses ayants droit. »La réparation des accidents du travail et des maladies p...»

doc
19Fév2010

Cas pratique - l'assurance risques professionnels

Étude de cas de 9 pages - Droit du travail

«Un ancien joueur professionnel qui offre ses services à une association de sport en tant que professeur de tennis a été victime d'une agression dans le cadre d'une compétition sportive organisée par le club dépendant de l'association. Ce dernier s'es...»

doc
20Août2003

La mobilité internationale

Mémoire de 23 pages - Management organisation

« Les problématiques relatives aux statuts des salariés en mobilité internationale sont de plus en plus actuelles. Aujourd'hui 1,7 millions de français sont à l'étranger soit un français sur 34 ou encore 2.6% de la population. L'Europe de l'Ouest es...»

doc
29Avr2004

L'influence américaine sur la gestion des ressources humaines en France

Mémoire de 61 pages - Ressources humaines

« Nous pouvons donc constater combien nos grands théoriciens du monde entier ont pu contribuer à la naissance d'une véritable Gestion des Ressources Humaines en mettant de plus en plus l'accent sur l'aspect humain et relationnel pour faire en sorte qu...»

pdf
08Juin2005

Modèle type de transaction suite à un licenciement

Contrat type de 6 pages - Droit du travail

« Modèle type d'un protocole transactionnel suite à un licenciement. ENTRE LES SOUSSIGNES :La Société OSA, au capital de.., dont le siège social se situe, immatriculée auRegistre du commerce et des Sociétés de.sous le numéro RCS...»

doc
17Oct2006

Les sommes versées au salarié lors de son licenciement

Mémoire de 94 pages - Droit du travail

«La première version de l'article 8 de la loi du 31 mars 2006, relative à l'égalité des chances, sur le CPE (Contrat Première Embauche), applicable aux salariés âgés de moins de 26 ans dans les entreprises qui en comptent plus de vingt, a provoqué une...»

doc
04Jan2007

De l'impact des NTIC sur la Gestion des ressources humaines

Mémoire de 87 pages - Ressources humaines

«La Fonction des Ressources Humaines (FRH), autrefois simplement désignée sous l'appellation de « fonction du personnel », a beaucoup évolué durant ces dernières décennies, élargissant son champ de compétence au fur et à mesure, jusqu'à occuper aujour...»

doc
22Jan2007

Le partenariat financier de l'entreprise avec son personnel

Mémoire de 23 pages - Droit du travail

«Dans la conception traditionnelle du contrat de travail, le travailleur fournit ses services contre une rémunération forfaitaire, l'employeur conservant les profits ou supportant les pertes de l'entreprise. Tant que dure le contrat, le travailleur a ...»