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Thème économique : Cotisation sociale

  
Cotisation sociale

Nos documents

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01 Mars 2022

Opportunités et Stratégies de mise en oeuvre de socles de protection sociale à l'international

Thèse - 25 pages - Ressources humaines

Les lacunes de la couverture de protection sociale au niveau mondial sont importantes et environ 80% de la population mondiale ne bénéficie pas d'une couverture adéquate. Cela se traduit par une absence de couverture, ou une couverture insuffisante des salariés et de leurs familles en...

21 Nov. 2014
doc

La définition des activités sociales et culturelles du CE

Étude de cas - 3 pages - Droit du travail

L'entreprise Sassion voudrait mettre à la disposition de certains salariés des vêtements de travail à condition que le comité d'entreprise en finance la moitié du coût au titre des activités sociales et culturelles. Elle souhaite ainsi éviter que l'URSSA réintègre dans l'assiette des...

01 Nov. 2010
doc

La TVA sociale (2010)

Mémoire - 71 pages - Droit fiscal

L'année 2010 aura été l'année record du déficit de la sécurité sociale, celui-ci avoisinerait les 27 milliards d'euros, selon les prévisions de la commission des comptes de la sécurité sociale. C'est pour cela que la modification du système de financement est nécessaire. L'héritage...

22 juil. 2015
doc

Bilan social individuel de Finaref

Mémoire - 43 pages - Ressources humaines

[...] Deux opportunités se sont présentées à la même période suite à des candidatures spontanées : - La société Finaref m'a contacté suite à la diffusion d'une offre de stage au sein de la DRH , mon profil atypique semblait avoir interpellé les chargés de recrutement. Les missions...

09 juil. 2015
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Le contrôle de gestion sociale : le métier, ses pratiques et outils dans une organisation

Mémoire - 66 pages - Finance

Il est utile de souligner que la fonction du contrôle de gestion sociale est une récente apparition de l'évolution de la gestion des ressources humaines. Il s'agit de passer du contrôle de gestion des objets, produits ou machines, au contrôle de gestion des activités et des hommes...

26 févr. 2008
doc

Les régimes de sécurité sociale en France et au Québec

Mémoire - 39 pages - Finances publiques

A l'instar d'une actualité où la sécurité sociale française connaît des difficultés, de nombreux spécialistes s'inquiètent quant à l'avenir prochain du régime de sécurité sociale en France. Suite à son important déficit budgétaire de 29 milliards d'euros, des mesures ont été...

31 juil. 2015
doc

Retraite et gestion du patrimoine social

Mémoire - 71 pages - Droit fiscal

"Ne touchez pas à ma retraite !" : nous le constatons, les propositions de réforme des pensions de retraite sont quasiment devenues des sujets tabous. Afin de comprendre pourquoi, il convient de rappeler le contexte historique de nos retraites en France. Les premiers systèmes de retraites sont...

06 avril 2015
doc

Analyse du régime social des indépendants (2010)

Étude de cas - 6 pages - Finances publiques

Créé officiellement le 1er juillet 2006 le régime social des indépendants est un régime obligatoire de sécurité sociale qui gère l'assurance maladie et vieillesse ainsi que le recouvrement des cotisations d'allocations familiales, de la formation professionnelle et de la CSG...

22 mai 2015
doc

En quoi la Macif s'intègre-t-elle dans l'économie sociale?

Étude de cas - 12 pages - Management organisation

La Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de France (La Macif) a été créée par un groupe de commerçants, en 1960, ceci à l'initiative de Monsieur Jacques Vandier, qui est également le créateur du constat amiable automobile présent dans tous nos véhicules terrestres à moteur. Tout...

02 févr. 2011
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Les aménagements comptables, juridiques, fiscaux et sociaux propres aux clubs de football professionnels

Mémoire - 45 pages - Contrôle de gestion

"La modernisation des stades est un enjeu majeur non seulement pour la compétitivité économique du foot français, mais elle peut aussi largement contribuer à la relance économique par l'investissement et l'emploi, ces chantiers créeraient 15.000 emplois nouveaux entre 2010 et 2014". Cette...

01 Sept. 2005
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La création d'entreprise, un facteur d'intégration économique et social pour les femmes

Étude de marché - 58 pages - Management organisation

La démocratisation de l'acte de création d'entreprise laisse entrevoir de belles opportunités pour les femmes. Elles peuvent accéder à une sphère de responsabilités en dehors de la cellule familiale. Aussi, nous pouvons nous demander dans quelle mesure l'entrepreunariat au féminin...

29 Oct. 2008
doc

Les conditions d'assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas - 10 pages - Droit du travail

De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d'une association, d'un syndicat… par son propre consentement souvent résultant d'une générosité remarquable. Générosité parce que le...

06 juil. 2007
doc

Dans quelle mesure l'évolution démographique, économique et sociale met-elle en cause la nature du système de financement des retraites en France?

Étude de cas - 8 pages - Finances publiques

« Le vieillissement de la population a touché plusieurs peuples dans l'histoire. A chaque fois, ce fut la mort de la société en question » (Alfred Sauvy, économiste et démographe français, 1898-1990, Théorie générale de la population). Le vieillissement de la population constitue en effet l'une...

03 Sept. 2014
doc

Investissement Socialement Responsable : Yves Rocher

Étude de cas - 6 pages - Marketing produit

Présentation des pratiques d'Yves Rocher qui se veut socialement responsable mais qui ne respecte pas toujours les droits de l'homme. Ces pages sont illustrées d'exemples précis et ont servi pour réaliser des études marketing.

04 avril 2008
doc

Etude comparée des stratégies marketing des candidats à l'investiture du parti socialiste en 2006

Étude de cas - 23 pages - Marketing des services

En 2006, le Parti Socialiste essaie de revenir au premier plan après un référendum sur le projet de Traité Constitutionnel Européen qui l'a vu se déchirer entre partisans du oui et du non, et surtout se couper de sa base militante. Le vote interne se prononce en faveur du oui, tandis que le non...

11 févr. 2009
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L'équilibre entre l'action sociale représentative du personnel et le management des chefs d'unités élémentaires de travail est-il possible ?

Mémoire - 120 pages - Ressources humaines

Le contexte économique national actuel a entraîné de nombreuses négociations entre patronat et syndicats. En effet, ces derniers ont dû trouver des accords concernant diverses problématiques comme les salaires ou encore la durée du temps de travail. Les négociations sont souvent l'aboutissement...

12 Nov. 2018
doc

Etude de gestion STMG, épreuve de spécialité - La mise aux normes de sécurité est-elle viable pour l'entreprise tant financièrement que socialement ?

Étude de cas - 5 pages - Ressources humaines

La mondialisation économique et les scandales liés aux accidents professionnels tels que l'explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001 et les graves pathologies liées à l'utilisation de l'amiante ont favorisé la normalisation et l'amplification des règles de sécurité au...

15 févr. 2009
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Une politique de bas prix justifie-t-elle une politique sociale "bradée" ? L'exemple de Wal-Mart

Étude de cas - 21 pages - Management organisation

Wal-Mart exploite environ 1,5 million de salariés, soit la population lyonnaise. Son chiffre d'affaires pour 2004 était même supérieur au PIB de la Suisse. Cette entreprise devenue leader mondial s'est approprié toutes les étapes du cycle de commercialisation (approvisionnement, logistique,...

15 Mars 2004
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Les seniors et le cybermonde : entre communication sociale, éducative, citoyenne et communication commerciale

Mémoire - 133 pages - Communication

Ainsi, la première étape de notre étude consistera à définir ce qui se cache derrière le mot « senior » et quelle réalité nouvelle se profile pour les retraités des années présentes et à venir. Nous tenterons de voir en quoi ils constituent durablement une force économique et sociale, dont...

07 avril 2009
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Gestion économique et sociale d'une externalisation

Mémoire - 34 pages - Ressources humaines

Externaliser est le fait de transférer à l'extérieur certaines activités de l'entreprise. L'externalisation n'a réellement commencé qu'en 1936 lorsque, pour la première fois, le personnel refusait de nettoyer leur bureau après leur travail. Les premières entreprises de nettoyage ont alors été...

15 avril 2010
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Cas pratique - le critère de reconnaissance et de mise en place d'une unité économique et sociale

Cas Pratique - 5 pages - Droit du travail

Cinq organisations syndicales représentatives sont convoquées à une réunion concernant l'élection des délégués du personnel et la désignation des délégués syndicaux, ainsi que la reconnaissance de l'unité économique et sociale Prop'Entreprises. Monsieur Valentin est président de trois...

17 févr. 2010
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Les relations sociales dans l'entreprise : différentes approches scientifiques d'une même réalité complexe

Mémoire - 59 pages - Management organisation

Ce document PowerPoint de cinquante-huit diapositives présente les différentes approches (sociologie, psychanalyse, anthropologie, socio - politique avec le marxisme, et philosophique à travers l'étude du pacte social de Rousseau) permettant de mieux comprendre et analyser les relations...

06 avril 2010
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Le processus alambiqué de mutations sociales et organisationnelles de la SNCF

Étude de cas - 35 pages - Management organisation

Le transporteur ferroviaire historique français n'est plus à présenter. Pour certains, il est synonyme de grèves et de retards, pour d'autres il inspire vitesse et avancées technologiques. Il est vrai que le premier cas reste le plus répandu. Essayez un sondage simple : demander à votre entourage...

21 Nov. 2008
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Les nouvelles obligations comptables françaises : vers une application des normes IFRS aux comptes sociaux ?

Mémoire - 77 pages - Comptabilité

« Juillet 2002 ». La simple évocation de ce mois donne encore des sueurs froides au supporter lambda de l'équipe de France de football, et ce malgré la belle épopée des bleus l'été dernier. Comme chacun sait, plus que le symbole de sa débâcle lors de la coupe du monde en Corée, ce mois représente...

02 Oct. 2015
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Les réseaux sociaux de voyageurs et le couch surfing

Mémoire - 86 pages - Marketing produit

Le « Couch Surfing » est un nouveau concept touristique qui tend à démocratiser le voyage. Dépourvu de toute valeur marchande et commerciale, le « Couch Surfing » est totalement gratuit puisqu'il consiste à offrir généreusement l'hospitalité une nuit ou deux aux «...

10 Nov. 2004
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Les relations sociales

Mémoire - 16 pages - Ressources humaines

D'un « système » de relations sociales plutôt contestataire et statique il y a encore une vingtaine d'années, se dessine aujourd'hui un système qui tend vers plus de flexibilité, basé sur la négociation et une monté accrue des responsabilités des partenaires sociaux au...

26 Janv. 2007
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L'entreprise Pinault Printemps Redoute et la responsabilité sociale

Étude de cas - 23 pages - Marketing produit

Afin de compléter notre formation théorique sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise, nous avons choisi d'étudier plus particulièrement le cas de l'entreprise « Pinault Printemps Redoute », PPR. Le concept de développement durable est aujourd'hui régulièrement mis en avant par les...

04 Mars 2007
doc

La Responsabilité Sociale du groupe PPR

Mémoire - 33 pages - Droit des affaires

Un exposé portant sur la Responsabilité Sociale de l'Entreprise à travers l'étude du groupe « Pinault Printemps Redoute » (ou PPR). Le concept de développement durable est aujourd'hui régulièrement mis en avant par les acteurs économiques et les politiques. Le développement...

28 févr. 2010
doc

Droit britannique du travail et protection sociale comparée

Mémoire - 53 pages - Droit du travail

La comparaison de droit envisageait dans les diversités géographiques est aussi ancienne que la science du droit elle-même. L'étude des 153 constitutions résultant des cités grecques ou barbares est à la base du traité d'Aristote sur la politique. Au Moyen Age on a le droit commun et le droit...

26 févr. 2007
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Remise en cause des avantages acquis et relations sociales : du droit à la pratique

Mémoire - 78 pages - Droit du travail

La remise en cause des avantages acquis est un paradoxe en soi. L'acquis est ce que l'on a obtenu, ce dont on est devenu propriétaire. En droit, cela renvoie à la notion d'usus et d'abusus, c'est-à-dire au droit d'user de et d'aliéner la chose que l'on possède. Cela signifie aussi que personne ne...