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 Contrat moucharaka

Contrat moucharaka

  
Contrat moucharaka

Nos documents

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21 mai 2011

Les produits financiers alternatifs au Maroc : cas Dar Assafaa

Mémoire de 80 pages - Finance

Lorsque le concept de banque islamique avec ses valeurs éthiques a vu le jour, le monde financier n'y a pas cru. Tout le monde se demandait ce que les valeurs ou l'éthique avait avoir avec la finance. Cependant, les attitudes sont entrain de changer et le concept de banque islamique gagne du...

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18 Janv. 2013

La finance islamique, alternative à la finance conventionnelle répondant à des fins éthiques et morales

Mémoire de 83 pages - Finance

De nos jours, la monnaie joue un rôle fondamental dans le quotidien de chacun; elle est perçue comme une source de joie pour des uns et une cause de malheur pour d’autres. Elle exprime une forme de pouvoir, d’assurance, d’influence, d’appartenance et un mode d’expression....

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17 Mars 2009

L'influence de la religion sur le consommateur

Analyse sectorielle de 14 pages - Marketing consommateur

La connaissance de la religion des consommateurs est donc une nécessité majeure pour le marketeurs, tenant compte l'importance sans cesse croissante du marché des produits conformes à la religion essentiellement le Halal (...)

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18 déc. 2009

La gestion de la diversité en entreprise

Mémoire de 90 pages - Ressources humaines

« Di-ver-si-té : rarement ce mot aura été aussi lu, entendu, proclamé sur tous les tons. Cela ne fait aucun doute, le débat sur la diversité est définitivement lancé. » Après une très lente prise de conscience des discriminations présentes dans le monde du travail, les entreprises ont finalement...

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09 mai 2011

Contrat type d'agence commerciale

Contrat type de 8 pages - Droit des affaires

Ce document est un contrat d'agence commerciale exclusif à l'étranger souvent utilisé pour une première implantation à l'étranger. L'entreprise devra l'adapter les clauses à ses besoins, à ses contraintes.

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10 Mars 2008

Contrat sur le droit de premier refus

Contrat type de 6 pages - Droit autres branches

Le présent contrat sur le droit de premier refus (le ?Contrat?) est signé et prend effet à compter de [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (la "Société"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI...

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09 avril 2008

Contrat de société

Contrat type de 7 pages - Théories marketing

B. Considérant que les parties ont étudié différentes formes d'entreprises à exploitation commune pour leurs activités commerciales ; C. Considérant que les parties considèrent le présent contrat de société comme le meilleur moyen de réaliser leurs objectifs communs. En considération de...

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09 avril 2008

Contrat de sûreté (version longue)

Contrat type de 5 pages - Propriété intellectuelle

"Contrats" signifiera tous les contrats entre le Débiteur et une ou plusieurs autres parties. "Droits relatifs à un contrat " signifiera tous les droits du Débiteur. "Les droits d'auteur" signifiera tous droits d'auteur de [PAYS] dont le Débiteur est ou sera le détenteur...

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25 avril 2008

Contrat de distribution exclusive

Contrat type de 8 pages - Théories marketing

Les termes suivants auront les significations suivantes lorsqu'ils seront utilisés dans le présent contrat : "Contrat" signifie le présent contrat, les annexes jointes, tout document de référence ainsi que leurs modifications effectuées ponctuellement pendant la durée du...

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25 avril 2008

Contrat de licence de marque de commerce

Contrat type de 7 pages - Droit autres branches

En contrepartie des droits et licence accordés par le présent contrat, le Permissionnaire paiera directement au Permettant et à toute partie décrite à l'Annexe B, au moment et suivant les modalités décrites ci-dessus à l'Annexe B, des redevances équivalentes aux pourcentages fixés à...

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25 avril 2008

Contrat d'achat et de vente d'actions

Contrat type de 4 pages - Droit autres branches

2.1 Le Vendeur reconnaît avoir reçu de l'Acheteur un chèque de [MONTANT] à la signature du présent contrat à conserver par le Vendeur comme dépôt et cautionnement sur le compte du prix d'achat des actions et en tant que garantie du respect par l'Acheteur des engagements prévus par le...

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25 avril 2008

Contrat d'arbitrage

Contrat type de 2 pages - Droit autres branches

Les dispositions du présent contrat peuvent constituer une défense contre toute action en justice ou poursuite auprès d'un tribunal de droit commun ou d'un tribunal administratif (...)

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25 avril 2008

Contrat de confidentialité et d'invention

Contrat type de 7 pages - Droit autres branches

Dans le cadre du présent contrat, "Affilié" signifiera toute personne ou entité qui contrôle la Société, et ce, directement ou indirectement (...)

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25 avril 2008

Contrat avec une agence de publicité

Contrat type de 5 pages - Théories marketing

L'Agence est une entreprise qui fournit de services de publicité en contrepartie d'honoraires. L'Annonceur désire employer l'Agence et l'Agence désire fournir à l'Annonceur les services de publicité décrits dans le présent contrat (...)

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10 Mars 2008

Contrat de confidentialité entre un client et un entrepreneur

Contrat type de 0 pages - Droit autres branches

Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (l'"Entreprise"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis...

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10 Mars 2008

Contrat de confidentialité

Contrat type de 5 pages - Droit autres branches

Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est...

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02 avril 2010

Contrat de vendeur à domicile indépendant

Contrat type de 13 pages - Droit du travail

(la Société ..................) commercialise en qualité de : (fabricant, mandataire, grossiste, revendeur... à préciser ..................) des produits ou des services de (préciser ..................) sur tout ou partie du territoire national. Pour assurer la commercialisation de ces produits...

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09 avril 2008

Contrat sur les informations personnelles et les inventions

Contrat type de 7 pages - Ressources humaines

1. DES INFORMATIONS PERSONNELLES a. Restrictions sur les Informations Personnelles Je m'engage à ce que, pendant la durée et après la fin de mon contrat, je garderai les informations personnelles de la Société dans la confidentialité la plus stricte et que n'utiliserai pas les...

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09 avril 2008

Contrat de travail : cas général

Contrat type de 5 pages - Ressources humaines

A. Considérant que l'Employé mène des activités de [DÉCRIRE] et dispose d'un bureau situé à [ADRESSE], [VILLE], [ÉTAT/PROVINCE]. B. Considérant que l'Employé a été engagé par le passé et dispose d'une bonne expérience dans le domaine décrit ci-dessus. C. Considérant que l'Employé désire être...

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09 avril 2008

Contrat de travail pour les cadres

Contrat type de 11 pages - Ressources humaines

La date de mise en vigueur du présent contrat sera la date ci-dessus inscrite et le contrat continuera d'être valable jusqu'à à la première des dates suivantes : A. La date d'entrée en vigueur de tout futur contrat de travail entre la Société et le Cadre ; B. La date...

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09 avril 2008

Contrat de travail avec un employé autonome

Contrat type de 7 pages - Ressources humaines

En considération des conventions et accords contenus dans le présent contrat et de la contrepartie à payer dans le cadre du présent contrat, la Société emploie l'Employé et l'Employé accepte de travailler en tant qu'Employé de la Société pour une durée indéterminée conformément aux...

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06 Mars 2008

Contrat de médiation et d'arbitrage

Contrat type de 5 pages - Ressources humaines

Notre Société accorde une grande importance à ses relations avec les employés. Nous sommes toutefois conscients que malgré notre bonne volonté, il peut y avoir des ruptures ou mésintelligences dans ces relations. Le but de ce contrat d'arbitrage et de médiation est d'aider chacun de nous à...

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05 Mars 2008

Contrat de gestion immobilière

Contrat type de 7 pages - Droit autres branches

A. Le Propriétaire possède le titre de propriété de la propriété décrite ci-dessous : [DESCRIPTION CADASTRALE DE LA PROPRIÉTÉ] B. L'Agent a de l'expérience dans les activités et la gestion immobilière des propriétés telles que celles décrites ci-dessus ; C. Le Propriétaire désire engager les...

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05 Mars 2008

Contrat de location d'équipement

Contrat type de 7 pages - Logistique

Le Propriétaire loue par la présente au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement") : [ÉQUIPEMENT] 2. DURÉE DU CONTRAT La durée du présent contrat débute ce [DATE DE DÉBUT] et expire [DURÉE EN MOIS] mois après. (...)

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27 Nov. 2007

Contrat de maintenance type

Contrat type de 2 pages - Management organisation

Le présent contrat a pour objet la maintenance et l’entretien du parc machines de notre site de production d’XXX, ainsi que la mise en service de nouveaux moyens de production. La fréquence des interventions est fixée à 1 journée par mois. Cette fréquence d’intervention ne...

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09 avril 2008

Contrat d'indemnisation

Contrat type de 1 pages - Droit autres branches

En contrepartie d'un montant de [MONTANT] et de toute autre considération valable et équitable, les parties, en leur nom propre et au nom de leurs héritiers, signent le présent contrat d'indemnisation, afin de se prémunir contre toute poursuite, responsabilité, revendication ou action en...

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09 avril 2008

Contrat sur effet convertible

Contrat type de 6 pages - Droit autres branches

1. DE L'ÉMISSION DES BILLETS À ORDRE a. La Société autorisera l'émission des Billets à ordre convertibles (désignés comme "Effets") représentant le montant total du principal, soit [MONTANT], devant porter la date du [DATE] et arrivant à échéance le [DATE] avec un taux d'intérêt de [%]...

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09 avril 2008

Contrat de sous-traitance

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

Modèle de contrat de sous-traitance.

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09 avril 2008

Contrat de sûreté (version courte)

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

Contrats et accords : modèle de contrat de sûreté.

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09 avril 2008

Contrat de médiation

Contrat type de 2 pages - Droit autres branches

1. PROCÉDURES DE MÉDIATION La médiation sera conduite conformément au présent contrat de médiation et des procédures de médiation de [L'ADMINISTRATEUR DE LA MÉDIATION] sont jointes au présent contrat (...)