Etudes & Analyses

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 Association à but non-lucratif

Association à but non-lucratif

  

Nos documents

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02 Nov. 2010

L'impôt sur les sociétés et les associations et organismes à but non lucratif

Mémoire de 23 pages - Droit fiscal

L’appellation d’organismes sans but lucratif regroupe plusieurs types d’organismes, parmi lesquels les associations régies par la loi de 1901, congrégations religieuses, associations régies par la loi locale maintenue en vigueur dans les départements de...

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28 Nov. 2007

La législation des associations à but lucratif du Maroc

Mémoire de 180 pages - Droit autres branches

Dès lors, les cotisations, principales ressources de financement, deviennent insuffisantes pour permettre à l'association d'atteindre ses objectifs. Un besoin d'élargissement de ses moyens de financement se fait donc ressentir. L'association développe, ainsi, son organisation et ses...

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05 Mars 2008

Acte constitutif d'une organisation à but non lucratif

Contrat type de 2 pages - Droit autres branches

Les soussignés, en qualité de parties constituantes de [NOM DE L'ORGANISATION], adoptent les statuts suivants :2. DURÉE DE VIELa durée de vie de l'organisation est illimitée.3. LES BUTS POURSUIVIS PAR L'ORGANISATIONPar ses activités de [DÉCRIRE LES ACTIVITÉS], l'organisation poursuit des...

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19 févr. 2008

Analyse marketing de l'association pour l'e-développement (AEDEV)

Étude de cas de 9 pages - Marketing des services

L'association a pour objectif d'encourager l'usage des technologies de l'information et de la communication dans les pays du Sud et de les mettre au service du développement durable. L'association e-développement (AEDEV) composée à sa création de 9 bénévoles, propose d'apporter...

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06 mai 2011

La transparence dans les comptes d'une association

Mémoire de 30 pages - Audit

Plus d’un siècle après la loi du 1er juillet 1901, le paysage associatif a considérablement évolué. De nombreuses associations collectent des fonds privés ou gèrent des ressources considérables d’origine publique. Seulement la liberté de fonctionnement voulue à l’époque et...

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09 mai 2007

Étude du Système d'Information de l'Association « Éducation et Formation »

Étude de cas de 8 pages - Management organisation

La gestion de l’information est aujourd’hui considérée comme une pratique de management essentielle au développement de la compétitivité de l’entreprise. Gérer l’information implique la mise en œuvre d’un contexte qui facilite l’émergence, la diffusion et...

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30 mai 2011

Règlement intérieur de micro-crèche associative

Contrat type de 3 pages - Management organisation

Cet exemple de règlement pour micro-crèches associatives pourra servir de trame pour un règlement définitif. Les principaux points y sont abordés. Il devra être complété et/ou modifié partiellement avec les renseignements de la micro crèche en cours de création. Extrait : "1-1 Définition et...

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03 Mars 2009

Communication des associations : Rêves, l'association qui réalise les rêves des enfants malades

Étude de cas de 41 pages - Marketing produit

L'association Rêves a été créée le 5 février 1994 par Christophe CHARLET, suite à l'hospitalisation prolongée de l'un de ses enfants. Rêves s'est donné pour mission de permettre à des enfants atteints d'une maladie dont le pronostic est réservé, de réaliser un de leurs rêves les plus...

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09 Janv. 2012

L'évolution des associations depuis la loi 1901 : pourquoi et comment ont-elles évolué ?

Mémoire de 46 pages - Management organisation

Le 1er juillet 1901, pour la première fois, la liberté d’association est reconnue. La liberté d’association a attendu plus d’un siècle pour s’imposer en France suite à sa proclamation par l’Assemblée constituante en 1790. Grâce à cette loi, considérée comme...

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23 juin 2008

Le marketing associatif

Mémoire de 71 pages - Marketing des services

En France, on peut considérer que la vie associative remonte aux clubs de la Révolution française. Depuis la fin du 18ème siècle, elle s’est inscrite dans la tradition. En 2006, le secteur associatif regroupait 1 100 000 d’associations déclarées, mobilisant 935 000 bénévoles...

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20 févr. 2010

Les effets de la crise financière sur le milieu associatif

Mémoire de 88 pages - Finance

La crise financière actuelle touche différents milieux notamment celui de l’associatif. Le système économique mondial fonctionne tel un réseau, les acteurs qui le composent sont interdépendants. Si l’un des rouages de ce système dysfonctionne, s’ensuivront des répercussions sur...

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12 juin 2008

Mémoire sur le marketing associatif

Mémoire de 66 pages - Théories marketing

Si le marketing associatif met en place des principes qui s'appliquent au marketing commercial : évaluation des besoins et des attentes, choix du public cible, positionnement de l'association, évaluation des résultats... il s'en distingue essentiellement en ce qu'il ne vise pas la...

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12 Sept. 2004

La comptabilité des associations

Mémoire de 24 pages - Comptabilité

Toutefois, la loi de 1901 ne soumet les associations à aucune obligation comptable. Celles-ci sont considérées comme des personnes de droit privé et ne sont donc pas tenues aux obligations du code de commerce. C'est pourquoi un certain nombre de textes particuliers imposent des...

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20 Sept. 2006

Le management associatif

Mémoire de 48 pages - Management organisation

Les associations sont florissantes en France. On y compte, aujourd’hui environ 900 000 associations. Elles représentent une activité économique d’environ 47 milliards d’euros. L'emploi associatif représente ainsi près de 5 % de l'emploi salarié total, et les...

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25 Janv. 2008

Etude du fonctionnement comptable et budgétaire d'un établissement médico-social associatif

Mémoire de 56 pages - Comptabilité

L’Organisation Internationale de la Croix Rouge Russe s’implanta en Russie en 1867, sous le règne d’Alexandre III. Dès 1869, la Croix Rouge Russe avait reçu ses statuts particuliers, fonctionnant selon les mêmes principes que toutes les organisations locales de la Croix Rouge de...

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03 juin 2010

Les Organisations Non Gouvernementales (ONG) et la communication internet sur le développement durable - exemple d'Enda Tiers Monde

Mémoire de 103 pages - Communication

La crise écologique des années soixante a connu une dimension planétaire. Portées dans un premier temps par une assemblée colossale d’associations de mouvements contestataires et de partis "verts", les préoccupations environnementales affectent tant les partis politiques et les États...

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29 Sept. 2009

Professionnalisation des associations et crise du management bénévole : vers un nouveau modèle socio-économique ? Etat des lieux et des innovations

Mémoire de 56 pages - Management organisation

La professionnalisation des associations apparaît comme étant un objectif majeur tant pour les pouvoirs publics que pour les grandes fédérations associatives. Nombre d’universités ou de « Grandes Ecoles » ont ainsi mis en place, ces dernières années, des cursus diplômants pour faire...

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09 août 2008

L'ouverture des cabinets vers les associations et les administrations publiques

Mémoire de 75 pages - Stratégie

« Le temps de la réforme est venu ». Telles sont les paroles prononcées par Nicolas Sarkozy, le 4 avril dernier, au cours de son discours sur la modernisation des politiques publiques et la réforme de l’Etat. « Les associations, tout comme les pouvoirs publics, ont besoin d’un...

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29 juil. 2019

La communication des associations sur les réseaux sociaux

Étude de cas de 6 pages - Marketing médias

Les nouvelles technologies prennent une place de plus en plus importante au sein de notre société. En effet, l'arrivée du net dans un premier temps et des smartphones ensuite a permis aux entreprises et aux associations de se faire connaitre autrement que par les voies dites...

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28 juil. 2015

L'association sportive et son indépendance financière

Mémoire de 25 pages - Marketing sportif

En France, les organisations sportives sont majoritairement des associations loi 1901. On compte, aujourd'hui, plus de 167 000 associations, de toutes tailles, sportives affiliées aux fédérations. Selon l'article 1 de la loi relative au contrat d'association du 1er Juillet...

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19 juin 2009

Développer la capacité d'autofinancement des associations

Guide pratique de 5 pages - Management organisation

Développer la capacité d’autofinancement de votre association implique que vous vous fixiez des objectifs et que vous mobilisiez des moyens humains, matériels, voire financiers pour les atteindre. Avant tout, il vous faudra constituer une équipe qui sera chargée de : - Définir et...

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27 Oct. 2012

Que sont les NTIC (Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication) et quelles opportunités et évolutions offrent-elles aux associations dans la maîtrise et l'application de leur communication ?

Mémoire de 65 pages - Communication

Selon la loi du 1er juillet 1901, une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par...

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21 Nov. 2007

L'application du droit des sociétés aux associations

Mémoire de 55 pages - Droit des affaires

L’application du droit des sociétés aux associations par les juges est de plus en plus affirmée malgré les vives protestations qu’elle a suscitées. Il a ainsi été prétendu, que cette transposition jurisprudentielle dénaturerait l’association. Celle-ci n’est-elle...

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07 Mars 2011

La gestion du personnel à l'ARIMC (Association Rhône-Alpes des Infirmes Moteurs et Cérébraux)

Mémoire de 15 pages - Ressources humaines

L’association dans laquelle j’ai effectué ma mission professionnelle est particulièrement orientée vers le handicap moteur et cérébral. En effet l’ARIMC (Association Rhône Alpes des Infirmes Moteurs et Cérébraux), créée en 1959 par Henri Castilla a été « construite »...

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02 juil. 2010

Analyse de la situation et propositions pour l'association Planète Urgence

Étude de cas de 16 pages - Management organisation

Planète Urgence est une ONG (Organisation Non Gouvernementale) de Solidarité internationale apolitique et non confessionnelle, régie par la loi de 1901. Elle fut créée en France en 1999 sous le nom de Congé Solidaire et rebaptisé Planète urgence en 2004. Son objectif principal est...

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15 juil. 2011

Le passage en société d'exercice libéral d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial

Mémoire de 18 pages - Comptabilité

Ce mémoire a pour thème le passage en société d'exercice libéral de la part d'un exploitant individuel en bénéfice non commercial. Pour cela, il s'attache à la présentation des deux modes d'exploitation. Ensuite, il explique les différentes modalités à propos du passage de BNC à SEL....

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19 Nov. 2009

Dans une perspective de fidélisation des associations sportives, quelle est l'importance des relations interpersonnelles dans la politique marketing de Décathlon ?

Étude de cas de 33 pages - Marketing sportif

L’objet de ce mémoire est de déterminer et de soulever les enjeux du développement de la politique marketing dans l’engagement et la fidélisation des associations sportives vis-à-vis du magasin Décathlon. Cette étude s’effectue à partir d’un échantillon de 15 dirigeants...

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29 Oct. 2008

Les conditions d'assujettissement à la Sécurité sociale des bénévoles associatifs : distinction statut salarié et bénévole

Étude de cas de 10 pages - Droit du travail

De racine latine « benevolus » signifiant « bonne volonté », le bénévole est la personne qui exerce une activité par principe non rémunérée dans le cadre d’une association, d’un syndicat… par son propre consentement souvent résultant d’une générosité remarquable....

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21 mai 2010

Analyse stratégique pour l'association "Aide sans frontière"

Étude de cas de 10 pages - Stratégie

La mission de l'association "Aide sans frontière" (ASF) est de mettre en place une aide durable à destination des populations miséreuses du tiers monde dans les domaines de la santé et de la scolarisation des enfants. Le soutien apporté doit être réalisé en toute efficacité et discrétion...

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17 déc. 2013

L'ADIAM : Association Départementale d'Information et d'Actions Musicales des Hauts-de-Seine

Étude de cas de 25 pages - Stratégie

L’entreprise qui fait l’objet de notre rapport d’atelier est l’ADIAM 92, Association Départementale d’Information et d’Action Musicale et Chorégraphique. Cette association, qui dépend du Conseil Général des Hauts-de-Seine, est chargée de promouvoir...