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 Patent Cooperation Treaty

Patent Cooperation Treaty

  

Nos documents

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30 Nov. 2007

Les règles de la concurrence et la propriété intellectuelle

Mémoire de 42 pages - Droit de la concurrence

Mémoire de droit traitant des règles de la concurrence et la propriété intellectuelle. Il définit chacune des ces notions selon le niveau français mais également européen et international.

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10 Nov. 2008

PME (Petites et Moyennes Entreprises) et innovation stratégique : cas pratique d'une PME novatrice "Voice-Insight"

Mémoire de 60 pages - Tpe et pme

Ces dernières décennies l’économie mondiale a été marquée par de nombreux changements et modernisations. Dans cet environnement complexe, l’évolution technologique, l’ouverture des marchés et la globalisation, la pression concurrentielle, ainsi qu’une série d’autres...

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07 Janv. 2010

L'environnement des volets roulants

Analyse sectorielle de 15 pages - Marketing produit

Seul Velux propose des volets roulants électriques solaires (spécifiques des fenêtres de toit).Il propose ainsi un volet roulant super léger pouvant être tiré par le moteur électrique, dont l'énergie est fournie par un panneau solaire (...)

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26 juil. 2011

La protection de la propriété intellectuelle et industrielle

Étude de cas de 19 pages - E-commerce

Les droits de propriété intellectuelle constituent un ensemble de normes juridiques auxquelles on peut faire appel à des fins de protection, d’indemnisation et de conservation des droits attachés à une « création intellectuelle » (invention, idée technique, œuvre artistique, design...

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12 Nov. 2020

Les enjeux juridiques de l'industrie du jeu vidéo

Mémoire de 74 pages - Propriété intellectuelle

Le jeu vidéo est devenu le nouvel Eldorado. Il était difficile d'imaginer qu'à la naissance de l'industrie vidéoludique en 1972, avec le jeu Pong, tout premier jeu vidéo à rencontrer un véritable succès commercial, naissait l'une des plus grandes formes de divertissement de notre société. Notre...

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07 Oct. 2008

La politique pénale de la contrefaçon

Mémoire de 73 pages - Propriété intellectuelle

Aujourd’hui, la contrefaçon touche désormais un grand nombre de produits et de secteurs économiques. Si les contrefacteurs plus ou moins isolés perdurent, notamment avec la contrefaçon via internet, il existe aujourd’hui de véritables filières organisées. Des entreprises entières sont à...

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09 Oct. 2009

Paradis fiscaux et évasion fiscale

Mémoire de 171 pages - Droit fiscal

Alexis de Tocqueville considérait que liberté et égalité étaient deux concepts amenés, à terme, à se détruire l’un l’autre, la recherche d’égalité à tout prix pouvant se traduire par un abandon corrélatif d’un certain nombre de libertés, ou au contraire la liberté absolue...

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21 août 2012

La montée en gamme d'Aubade

Étude de cas de 40 pages - Marketing luxe

D’après la presse suisse l’Hebdo, Aubade a réalisé un chiffre d’affaires de 63,5 millions de francs (soit environ 52,7 millions d’euros). Sachant que plus 30% de son chiffre d’affaires est réalisé grâce à sa leçon numéro cinq « Feindre l'indifférence ». Cependant...