Le contrôle interne selon COSO

Hanae S.

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Le contrôle interne selon COSO

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Thèmes abordés

Controle interne, COSO, opérations, informations financières, lois et réglementations, pilotage, fraudes en entreprises

Résumé du document

Le développement récent des fraudes en entreprises et les récents scandales financiers à travers le monde sont la conséquence de grands manquements aux lois régissant le secteur dans lequel évoluent les entreprises concernées, mais aussi des comportements illégaux vis-à-vis des règles et directives au sein même de ces organismes. Dans la majorité des cas, les manquements au dispositif de Contrôle Interne ou son absence presque totale, au sein de ces entités, ont été mis en évidence.
Ces scandales financiers ont porté un éclairage nouveau sur les pratiques du contrôle interne. On peut dire que le Contrôle Interne est un dispositif qui permet à la Direction de détecter les erreurs et les tentatives de fraudes en son sein. L'objectif ultime du contrôle interne est bien la maîtrise des risques inhérents à l'activité de l'organisme et la conduite de ses opérations de la façon la plus efficiente et sécurisée possible. Une autre facette du contrôle interne concerne la fiabilité de l'information financière. Dès lors, il est essentiel que tous les gestionnaires d'un organisme comprennent l'importance de mettre en place et de conserver un contrôle interne efficace.

Le référentiel le plus répandu est, sans conteste, le document américain publié en 1992 et intitulé « Internal Control - Integrated Framework », plus connu sous l'appellation de COSO, acronyme de « Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission », du nom du comité qui a conçu ce référentiel. COSO c'est donc une norme internationale conçue comme un référentiel de contrôle interne défini par le Committee Of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission, qui repose sur des principes nouveaux en matière de Contrôle Interne. Il a apporté plus de stabilité et une démarche structurée permettant aux organismes d'élaborer leur propre système de Contrôle Interne selon leurs activités.

Dans la première partie je vais aborder les généralités concernant le Contrôle Interne, En présentant l'historique du contrôle interne, en proposant des définitions et en traitant de son concept, son évolution et ses limites. Je traiterai dans la deuxième partie : Le Contrôle Interne selon le référentiel COSO. Je l'aborderai en mettant en évidence la définition qu'elle a proposée pour le Contrôle Interne ainsi que les composantes, les objectifs et le périmètre du contrôle interne. J'achèverai cette deuxième partie par la présentation de ce que l'on appelle le Cube COSO et en expliquant le lien existant entre les objectifs et les composantes du Contrôle Interne.

Sommaire

Généralités sur le Contrôle Interne
1. Historique des définitions du Contrôle interne
2. Concept et évolution du Contrôle Interne
3. Les limites du contrôle interne
Le contrôle interne selon COSO
1. Les Objectifs du contrôle interne selon COSO
2. Les Composantes du Contrôle Interne
3. Le périmètre du contrôle interne
4. Lien entre les objectifs et les composantes du Contrôle Interne
5. Positionnement du COSO 2 par rapport au COSO 1

Extraits

[...] Il devrait au contraire être reconnu comme faisant partie intégrante de tout système qu'utilisent les gestionnaires pour orienter leurs opérations. Le contrôle interne n'existe pas sans les personnes qui le font fonctionner : il naît des personnes qui composent l'organisation, au travers de ce qu'elles font et de ce qu'elles disent. En conséquence, le fait que le contrôle interne soit suivi d'effets est tributaire des personnes. Elles doivent connaître leur rôle et leurs responsabilités ainsi que les limites de leur autorité. [...]

[...] Le contrôle interne s'applique aussi bien à l'organisation tout entière qu'à ses départements pris isolément. Ce lien est représenté par la troisième dimension, qui représente l'organisation entière, les entités et les départements. Il est ainsi possible de se focaliser sur n'importe quelle cellule de la matrice prise en particulier. Si le système de contrôle interne ainsi défini est pertinent et applicable à toutes les organisations, la manière dont la direction le met en œuvre varie largement en fonction de la nature de l'organisation et dépend d'un certain nombre de facteurs qui lui sont spécifiques. [...]

[...] Le terme «Fiabilité» utilisé implique que les comptes soient réguliers et sincères et qu'ils soient préparés conformément aux principes comptables et à la réglementation en vigueur. Ces objectifs sont appuyés par un ensemble d'affirmations qui sous- tendent les états financiers Existence ou survenance - Les actifs, passifs et droits de propriété existent à une date précise et transactions enregistrées correspondent à des événements qui sont réellement survenus au cours d'une période déterminée. Exhaustivité - Toutes les transactions, événements ou circonstances qui sont survenus au cours d'une période spécifique et qui auraient dû être pris en compte au cours de cette même période ont effectivement été enregistrés. [...]

[...] Ce lien peut être représenté schématiquement par une matrice à trois dimensions, de la forme d'un cube. Les colonnes verticales représentent les quatre objectifs généraux - rendre compte (et faire rapport), conformité (aux lois et réglementations), opérations (ordonnées, éthiques, économiques, efficientes et efficaces) et protection des ressources les rangs horizontaux, les cinq composantes, et la troisième dimension de la matrice correspond aux différentes divisions de l'organisation et à ses départements. Chaque rang de composantes croise les quatre objectifs généraux et s'y applique. [...]

[...] Elle peut aussi être confrontée à un certain nombre de facteurs externes qui lui sont incontrôlables, qui auront été pris en compte lors de l'établissement des objectifs, mais avec une probabilité de survenance qui aurait été négligée. L'entité peut avoir déterminé des actions pour faire face à ce genre de problèmes. Toutefois, ces actions ne pourront qu'atténuer l'impact de ces événements, elles ne garantissent pas la réalisation des objectifs. Risques L'identification et l'analyse des risques constituent un processus itératif continu, ce sont les facteurs clés d'un système de Contrôle Interne efficace. [...]

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