Comment maximiser la valeur son entreprise en vue d'une cession partielle ou totale?
Mémoire - 45 pages - Stratégie
Comme l'a dit Etienne de Condillac, célèbre économiste et philosophe du XVIIIe siècle, « Une chose n'a pas une valeur parce qu'elle coûte, comme on le suppose, mais elle coûte parce qu'elle à une valeur ». Cette phrase résume en tout point la problématique à laquelle est confronté...
Cas pratiques de Droit relatifs à la cession de créance et à la subrogation
Cas Pratique - 15 pages - Droit des affaires
La cession de créance est une opération juridique par laquelle, le cédant, transfère à un cessionnaire sa créance contre son débiteur, appelé débiteur cédé. La cession de créance peut avoir comme finalité l'extinction d'une dette et constituer un moyen de paiement....
L'EVA : création de valeur pour actionnaires et salariés
Étude de cas - 56 pages - Bourse
L'EVA, Economic Value Added a été popularisée au milieu des années 1990, par le cabinet américain Stern & Stewart. L'EVA est un critère opérationnel de mesure de la création de valeur. Il consiste à permettre l'évaluation des performances des entreprises par la sensibilisation...
Cas pratiques - la cession d'actions dans une société anonyme (SA)
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
Cas pratique nº1 - La SA Balzac investissement détient 80% des parts de la SCI Goriot finances. Cette dernière détient 45% des actions de la SA Tonnelleries Grandet. M. Balzac, PDG et principal actionnaire de BI envisage de céder une partie des actions de la SA Balzac investissement à la SA...
Cas pratique sur la société anonyme : capital social, cession de parts, etc.
Cas Pratique - 8 pages - Droit des affaires
Les sociétés anonymes (S.A.) dénommées "S.A.F.A." et "S.I.N." sont des filiales d'une troisième S.A. dénommée "NIBBAL". Celle-ci dispose d'un capital de 1 000 000 d'euros, divisé en 10 000 actions d'une valeur nominale de 100 euros. Cinq administrateurs, et le président du...
Rédaction d'un contrat de promesse de cession de parts sociales
Contrat type - 4 pages - Droit des affaires
Bertrand CANTO a été recruté comme gérant salarié de la SARL SONG SUD ayant souscrit 25 parts du capital de la société. Le principal associé de la SARL demande de préparer un projet de contrat de promesse de cession des parts de M. CANTO dans l'hypothèse où ce dernier quitterait la...
Cas pratique - la cession du bail commercial
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
Monsieur B a conclu un bail commercial tout commerce portant sur des locaux situés dans les vieux quartiers à Annecy au profit de Monsieur P pour une durée de neuf années à compter du 1er juillet 2001. Le bail prévoit que « Le preneur ne pourra sous-louer en tout ou en partie, ni céder son droit...
Cas pratique - cession de droits sociaux - publié le 15/02/2010
Cas Pratique - 4 pages - Droit des affaires
Monsieur François Laterre souhaite acquérir 900 des 1 000 actions composant le capital de la SAS Québec Aventure, appartenant au principal actionnaire, Monsieur Paul Laflamme, alors que ladite société a connu des difficultés financières lors de l'exercice 2009. Les deux hommes se sont mis...
Cas pratique - cession de droits sociaux
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
Monsieur François Laterre souhaite acquérir 900 des 1.000 actions composant le capital de la SAS Québec Aventure, appartenant au principal actionnaire, Monsieur Paul Laflamme, alors que ladite société a connu des difficultés financières lors de l'exercice 2009. Les deux hommes se sont mis...
Plan de cession de l'entreprise Stuart
Étude de cas - 2 pages - Stratégie
En 2008, la société a réalisé une valeur ajoutée positive de 560.000€, elle a donc réalisé une richesse en cette année. Par ailleurs, sa valeur ajoutée en 2009 est négative (-540.000€), cela signifie que la consommation est plus importante par rapport à la production...
Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL
Contrat type - 3 pages - Management organisation
Modèle de contrat de cession de parts sociales entre associés dans une SARL, composé de plusieurs articles, rendant ce document conforme à la légalité.
Accord de cession de droits sociaux
Contrat type - 2 pages - Droit des affaires
Le présent contrat a pour objet de prévoir les modalités d'une éventuelle cession de parts sociales de la société à responsabilité limitée XXX détenues par M. XXX. Une annexe traitant de la situation de Mme XXX, épouse de M. XXX, est jointe au présent contrat, et a la même force...
Cas pratique - cession de droits sociaux : prix-objet-transfert de propriété
Cas Pratique - 7 pages - Droit des affaires
M. Laterre souhaite acquérir 900 des 1000 actions composant le capital social de la SAS Québec Aventure auprès de son principal associé, M. Laflamme. Cette société a rencontré des difficultés financières que l'acquéreur pense surmonter. Le prix de cession sera égal à trois fois le...
Cas pratique sur la cession de droits sociaux dans une SAS, la clause de fixation du prix, la clause d'indexation des bénéfices et déficits, la rétroaction de cession des parts
Cas Pratique - 5 pages - Droit des affaires
M. Laterre souhaite acquérir 900 des 1000 actions de la société SAS Québec Aventure détenue par M P Laflamme. L'accord de cession de parts devra prévoir que le prix de cession des actions soit égal à 3 fois le résultat de la SAS Québec Aventure pour l'exercice clos le 31 décembre...
Etude de cas en droit fiscal des affaires sur la plus-value de cession d'immobilisations et l'amortissement des véhicules
Étude de cas - 7 pages - Droit fiscal
Les plus-value ou moins-value de cession d'immobilisations corporelles, amortissables ou non, détenues depuis plus ou moins de deux ans sont réputées à court terme. Vente d'immeuble le 01/10/2010 à 950 000 € Prix d'acquisition : 670 000 € (non soumis à la TVA)...
Cas pratique sur la cession du fonds de commerce et ses effets
Cas Pratique - 3 pages - Droit des affaires
Libraire de profession, M. Zimmer exploite son fonds de commerce dans un local situé à Évry. Du fait de l'échec de la vente des œuvres complètes de Mlle Duralyr, ses affaires ne marchent plus très bien. Il décide alors de vendre son fonds de commerce. Par chance, il rencontre Mme Vance,...
La détermination des prix dans les cessions de droits sociaux avec l'intervention de l'expert
Mémoire - 25 pages - Droit des affaires
La loi du 4 janvier 1978 a repris cette procédure d'évaluation à travers l'article 1843-4 du Code civil. Fidèles à l'interprétation de l'article 1868, de nombreux auteurs voient dans cette nouvelle disposition, un instrument de protection du cédant. La compréhension de cette...
Cas pratique - la cession d'actions dans une Société Anonyme (SA)
Cas Pratique - 2 pages - Droit des affaires
En l'espèce, un actionnaire minoritaire d'une société anonyme (SA) souhaite quitter la société en cédant ses actions. Un potentiel acquéreur est trouvé dans la personne de son voisin de palier. Or, une clause d'agrément a été introduite dans les statuts à la dernière assemblée extraordinaire....
La responsabilité des dirigeants dans la SA dans la négociation des valeurs mobilières en bourse au Maroc
Mémoire - 83 pages - Droit des affaires
La notion de société a longtemps vacillé entre la théorie du contrat et la théorie de l'institution. Les législateurs marocain et français qui sont à mi-chemin entre les deux courants ont hésité à adopter une position claire et tranchée au sujet. Le capitalisme pourfendeur de la liberté...
Les opérations de fusions-acquisitions sont-elles créatrices ou destructrices de valeur ?
Mémoire - 40 pages - Finance
Les fusions et les acquisitions d'entreprises sont une manœuvre stratégique de plus en plus utilisée qui vient bouleverser les activités des organisations et la vie de ceux qui y travaillent. Beaucoup de ressources et d'efforts y sont investis. Cette manœuvre s'avère très...
Le levier social dans les opérations de financement d'acquisition par emprunt : une approche en termes de création de valeur
Mémoire - 49 pages - Finance
Ce mémoire propose une recherche sur la décomposition des effets de levier d'un LBO (Leverage Buy Out), et plus particulièrement d'identifier le levier social. Ce dernier est le plus difficile à caractériser, c'est un levier implicite qui est appliqué différemment selon la nature de l'opération....
La création de valeur dans le cadre des fusions-acquisitions
Mémoire - 88 pages - Finance
Depuis le début de l'année 2006, les marchés financiers mondiaux ont été soutenus par de nombreuses opérations financières, en particulier par les offres publiques d'achat (OPA). Le volume mondial des fusions-acquisitions a atteint 1 700 milliards de dollars pour le premier semestre de l'année....
L'enjeu de la création de valeur à travers le LBO
Mémoire - 17 pages - Stratégie
Ce mémoire vise à introduire une approche sur l'étude de la création de valeur à travers la pratique des LBO (Leveraged buy-out). Il fournit des éléments de compréhension dans l'articulation d'un LBO, des acteurs participants à sa création de valeur et des dynamiques...
La juste valeur : avantages et limites
Mémoire - 31 pages - Comptabilité
La comptabilité a connu tout au long de son histoire des évolutions très importantes toujours dans le but de mieux servir l'économie elle-même très mouvante. La représentation comptable correspond en effet à un contexte économique et historique généralement admis qui permet d'évaluer et de...
La création de valeur sous le montage LBO (Leverage Buy Out)
Mémoire - 26 pages - Finance
Les opérations LBO sont un véritable moyen de développement externe permettant de tirer des synergies suite aux performances résultantes du montage mis en place. Et c'est parce que les LBO ces deux dernières décennies ont connu un essor incontournable en Europe et aux Etats Unis. Nous posons la...
Comment déterminer la valeur d'une marque ?
Étude de cas - 19 pages - Marketing produit
La question qu'on se pose alors est de savoir comment déterminer cette valeur. Cette problématique est d'autant plus importante sachant que nous vivons aujourd'hui dans une société basée de plus en plus sur les valeurs immatérielles. Pour répondre donc à cet enjeu...
La gestion collective : les organismes de placement collectif en valeurs mobilières ou OPCVM (SICAV et FCP)
Mémoire - 29 pages - Finance
L'investisseur privé a toujours le choix entre deux styles de gestion : la gestion sous mandat, et la gestion collective. Il est vrai que la gestion collective offre de nombreux avantages face à la gestion individuelle : un portefeuille très diversifié et bien structuré, et la gestion dynamique...
Processus successoral et création de valeur partenariale - le groupe Sterenn
Mémoire - 57 pages - Management organisation
Le contexte d'une transmission est un univers tre?s vaste ou? chaque situation est unique, et rele?ve du croisement de nombreux parame?tres. La transmission d'entreprises peut prendre diverses formes dont trois principales. Il peut s'agir d'une transmission familiale ou? le...
Quel est le rôle de la juste valeur dans la récente crise financière?
Mémoire - 10 pages - Finance
Quel a été le rôle de la juste valeur dans la récente crise financière ? Cette question sous-?entend que la juste valeur a bel et bien eu un impact sur la crise. Mais à quel niveau ? Lors du ?déclenchement ou des mois suivants ? Ce rôle est-il à tendance positive ou négative ?...
L'information comptable et financière d'une société cotée est-elle fiable pour permettre de lui attribuer une valeur ? Le cas du Groupe Norbert Dentressangle (GND)
Mémoire - 79 pages - Management organisation
En ces temps de turbulences financières, les entreprises ont certainement encore plus besoin de fiabiliser l'information financière qu'elles communiquent au marché afin de permettre aux investisseurs d'obtenir l'estimation la plus juste d'une entreprise car ces dernières crises ont contribué...
