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Thème économique : OEB Office Européen des Brevets

OEB Office Européen des Brevets

Nos documents

Filtrer par :

31 Mars 2021
doc

Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle

Mémoire - 9 pages - Propriété intellectuelle

Le droit de la propriété intellectuelle est un droit attribué à un individu par une création intellectuelle (création qu'il a lui-même faite). Ce droit offre dans l'ensemble à l'inventeur un droit exclusif sur l'utilisation de sa création pendant une période définie....

16 Nov. 2020
doc

L'innovation et la propriété intellectuelle : enjeux majeurs d'une agro-industrie compétitive

Mémoire - 51 pages - Propriété intellectuelle

Les rapports de possession, de maîtrise et d'assujettissement que le monde occidental semble entretenir avec la nature de nos jours donnent raison à la philosophie de Descartes ou de Bacon, qui lui prônait la domination de l'homme sur la nature....

16 Nov. 2020
doc

Les enjeux juridiques de l'industrie du jeu vidéo

Mémoire - 74 pages - Propriété intellectuelle

Le jeu vidéo est devenu le nouvel Eldorado. Il était difficile d'imaginer qu'à la naissance de l'industrie vidéoludique en 1972, avec le jeu Pong, tout premier jeu vidéo à rencontrer un véritable succès commercial, naissait l'une des plus grandes formes de...

21 Sept. 2021

Quel est l'impact de l'économie numérique sur les activités des PME ?

Mémoire - 27 pages - Tpe et pme

L'économie mondiale a connu de nombreuses révolutions, dont la révolution numérique, qui a affecté le comportement des consommateurs et l'activité des entreprises, et a conduit à la naissance du concept d'économie numérique. Ce concept depuis son émergence est...

06 juil. 2015
doc

Les règles de la concurrence et la propriété intellectuelle

Mémoire - 42 pages - Droit de la concurrence

Mémoire de droit traitant des règles de la concurrence et la propriété intellectuelle. Il définit chacune des ces notions selon le niveau français mais également européen et international.

13 Nov. 2007
doc

Décision du 15 avril 1993 de la Chambre des Recours Techniques de l'OEB, Brevetabilité des logiciels

Étude de cas - 3 pages - Propriété intellectuelle

La décision rendue par la Chambre des Recours Techniques, le 15 avril 1993, a permis à la juridiction spécialisée de l'Office Européen des Brevets (OEB) de faire le point sur ce qui peut-être considéré comme une invention au sens de...

07 Janv. 2010
doc

L'environnement des volets roulants

Analyse sectorielle - 15 pages - Marketing produit

Seul Velux propose des volets roulants électriques solaires (spécifiques des fenêtres de toit). Il propose ainsi un volet roulant super léger pouvant être tiré par le moteur électrique, dont l'énergie est fournie par un panneau solaire (...)

29 juil. 2015
doc

L'Intelligence Economique à la française

Mémoire - 30 pages - Management organisation

« L'Intelligence Economique sera au XXIème siècle, ce que le Marketing a été dans les années 1970 », Alain Juillet (Haut responsable pour l'Intelligence Economique auprès du Premier ministre.) Depuis la fin de la Guerre Froide et du monde bipolaire, le visage économique de...

30 avril 2004
doc

La protection des programmes informatiques depuis la directive européenne de 1991

Mémoire - 23 pages - Propriété intellectuelle

Sur le plan européen, l'élaboration de la Directive fut marquée par un intense lobbying, et le texte a été finalement adopté par le Conseil le 14 mai 1991. Cette directive pose comme principe général la protection des programmes d'ordinateur par le droit d'auteur...

17 févr. 2008
doc

Exportation de cosmétiques en Espagne

Étude de marché - 48 pages - Marketing international

En 2005, l'économie espagnole a augmenté de 3,4%, trois dixièmes de plus que l'année antérieure. Cette expansion s'est basée, comme au cours des années précédentes, sur la montée en force de la demande nationale, qui a augmenté de 5,1%, trois dixièmes...

02 Oct. 2006
doc

Régime de protection de la propriété intellectuelle dans le domaine des logiciels et impacts sur la diffusion de l'innovation et des connaissances

Mémoire - 50 pages - Propriété intellectuelle

Quel régime de protection des droits de propriété intellectuelle, dans le domaine des logiciels, serait favorable à une plus large diffusion de la connaissance et de l'innovation ? Nous assistons aujourd'hui au passage d'une économie de type...

04 déc. 2000
doc

Brevet et OGM

Mémoire - 33 pages - Propriété intellectuelle

Il faut distinguer entre l'autorisation de mise sur le marché et la brevetabilité des OGM. La mise sur le marché est beaucoup plus médiatisée car elle touche directement la santé des consommateurs. Mais le problème de la brevetabilité est aussi important. La...

07 juil. 2015
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Les compétences requises du front office du département d'hébergement des hôtels 4* d'Agadir

Mémoire - 145 pages - Ressources humaines

Mémoire ayant pour sujet : "Les compétences requises du front office du département d'hébergement des hôtels 4* d'Agadir".

06 août 2007
doc

Quelles sont les conséquences des nouvelles mesures prises par les pouvoirs publics pour réduire les dépenses de santé sur l'industrie pharmaceutique ?

Mémoire - 41 pages - Finances publiques

Le financement du système de santé est au cœur des préoccupations actuelles. La santé était d'ailleurs, un des thèmes majeurs de la campagne présidentielle de 2007. Le déficit de la Sécurité Sociale devrait cette année dépasser les 10 milliards...

04 Nov. 2015
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Family office - Private Equity

Mémoire - 17 pages - Finance

Family office, littéralement « bureau de famille », est le centre névralgique d'une famille qui possède plus de 100 millions d'euros de patrimoine. L'objectif principal du family officer est de structurer, préserver et développer le patrimoine de la...

11 juin 2008
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Les médicaments et le droit de la propriété intellectuelle - publié le 11/06/2008

Mémoire - 62 pages - Propriété intellectuelle

Mémoire (3ème cycle) décrivant le domaine de brevetabilité du médicament, la notion de médicament et la contrefaçon de médicament. Ce sujet cible la propriété industrielle et l'intérêt de protéger un tel produit en passant par de nombreuses références...

02 juin 2008
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La propriété industrielle et la PME

Mémoire - 26 pages - Tpe et pme

La propriété intellectuelle est considérée comme un outil stratégique à la fois offensif et défensif, qui permet aux PME d'avoir l'exclusivité pour garantir un développement commercial durable. En effet, son attitude offensive lui permet de pénétrer les marchés en écartant les...

29 juil. 2015
doc

Etude sur l'office de tourisme de Bordeaux

Étude de marché - 23 pages - Marketing produit

L'étude de marché de déroulera autour de ces 3 principaux axes de recherche : - Enquête détaillée sur les motivations et les freins du public par rapport à la chasse au trésor organisée par l'office du tourisme. Nous interrogerons, un échantillon...

03 Sept. 2009
doc

La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres

Étude de cas - 10 pages - Stratégie

Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating...

20 Nov. 2007
doc

Comment lutter efficacement contre la contrefaçon du Jouet ?

Étude de cas - 28 pages - Propriété intellectuelle

La France est le deuxième consommateur de jouets en Europe, ce secteur fortement internationalisé représente près de 9500 emplois directs et regroupe plus de 130 entreprises industrielles françaises. Cette industrie traditionnelle est soumise à une très forte saisonnalité,...

07 juil. 2015
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L'Office d'Exploitation des Ports : l'infrastructure portuaire au Maroc

Mémoire - 38 pages - Logistique

Mémoire de management sur l'infrastructure portuaire au Maroc qui se compose de l'analyse d'une unité qui est : l'Office d'Exploitation des Ports (ODEP). Ce mémoire présente dans un premier temps le cas général au Maroc puis se penche sur le cas...

15 Mars 2008
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Regroupement et changement de statuts d'offices de tourisme : gestion du personnel et organisation du travail

Mémoire - 65 pages - Ressources humaines

Au nombre de 3 600 en France en 20061, les offices de tourisme et syndicats d'initiative sont des acteurs incontournables du tourisme. Avec 60 millions de visiteurs accueillis l'an passé, ils sont des interlocuteurs privilégiés des voyageurs....

25 juin 2013
doc

Les actions de l'office du tourisme de Bordeaux pour développer la chasse au trésor 2007

Étude de marché - 13 pages - Marketing tourisme

Bordeaux est une des villes de France les plus riches culturellement et historiquement parlant. Célèbre dans le monde entier grâce à son vin, elle a su garder, depuis l'Antiquité (Alors Burdigalia) son attractivité et sa notoriété. Aujourd'hui, le patrimoine de...

04 août 2015
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Contrat de travail CDI - Cadre polyvalent en office (Notariat)

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de contrat à durée indéterminée pour un emploi de cadre polyvalent en office au sein d'un office notarial, conformément à la convention collective du Notariat et du Code du travail en vigueur.

25 juin 2007
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Stratégie d'un office de tourisme

Étude de cas - 11 pages - Stratégie

La stratégie consiste à la définition d'actions cohérentes intervenant selon une logique séquentielle pour réaliser ou pour atteindre un ou des objectifs. Elle se traduit ensuite, au niveau opérationnel en plans d'actions par domaines et par périodes. La stratégie que je vais vous...

27 févr. 2009
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Analyse stratégique de l'OFUP (Office Universitaire de Presse) - vente directe de presse écrite à une population universitaire

Étude de cas - 18 pages - Stratégie

L'OFUP (Office Universitaire de Presse) a été créé en 1972 sous le nom « d'European Student Marketing », SARL au capital de 20 000 F, qui est devenue, en 1974, l'« Office Universitaire de Presse ». Cette entreprise a été fondée par Jacques STRILL et Alain...

18 Mars 2008
doc

Stratégie de création cosmétique pour le marché européen

Étude de cas - 7 pages - Marketing international

Les Européens sont de grands consommateurs de produits cosmétiques, soucieux de leur bien être et de leur apparence, le culte de la beauté fat partie intégrante de la culture européenne. Lors de mon expérience, au sein de CINQ...

17 Sept. 2009
doc

Règlement intérieur d'un office notarial

Contrat type - 3 pages - Ressources humaines

Modèle de règlement intérieur d'un office notarial, bâti en bonne et due forme selon les principes en vigueur.

14 févr. 2011
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La régulation financière européenne

Mémoire - 15 pages - Finance

La crise financière actuelle qui a débuté à l'automne 2008, a été un important moment dans l'histoire du capitalisme. En effet, elle a mis le système financier au bord de la faillite et elle a fait l'objet de nombreux débats internationaux aussi bien politiques qu'économiques afin...

09 juil. 2015
doc

Le lobbying : le cas de la législation européenne environnementale « Reach «

Mémoire - 64 pages - Management organisation

Le lobbying se définit d'une manière générale comme toutes activités destinées à influencer une prise de décision afin de faire valoir des intérêts privés. Il est à noter que le terme n'est pas autant connoté négativement dans les pays anglo-saxons comme il l'est...