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 Brevets

Brevets

  

Nos documents

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15 févr. 2008

Les brevets dans le secteur automobile

Étude de marché de 11 pages - Marketing automobile

Internationalisation, concentrations, ouverture des marchés…L’industrie automobile a connu de profondes mutations ces dernières années. Face à cette nouvelle donne, et devant une concurrence devenue mondiale, les constructeurs et équipementiers français notamment utilisent de plus en...

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25 avril 2008

La fiscalité des brevets : apports et limites de la loi de finances pour 2008

Mémoire de 37 pages - Droit des affaires

Depuis 1958, les brevets sont soumis en France à un régime fiscal largement dérogatoire du droit commun. C’est en matière de fiscalité directe que cela apparaît le plus clairement. Les entreprises titulaires de brevets bénéficient d’un traitement de faveur en matière de...

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03 Sept. 2009

La société IBM : brevets logiciels et logiciels libres

Étude de cas de 10 pages - Stratégie

Multinationale américaine spécialisée dans le domaine du matériel informatique, du logiciel et des services informatiques, la société IBM (International Business Machines Corporation) fut créée le 15 juin 1911 par la fusion de la Computing Scale Company et de la Tabulating Machine Company sous...

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04 déc. 2000

Brevet et OGM

Mémoire de 33 pages - Propriété intellectuelle

Il faut distinguer entre l'autorisation de mise sur le marché et la brevetabilité des OGM. La mise sur le marché est beaucoup plus médiatisée car elle touche directement la santé des consommateurs. Mais le problème de la brevetabilité est aussi important. La demande de brevets sur les...

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25 avril 2008

Contrat de licence de brevet

Contrat type de 3 pages - Droit autres branches

Le Bénéficiaire s'engage à fournir par écrit au Propriétaire au plus tard 15 jours après le premier de chaque exercice et ce pendant toute la durée du contrat, les états de vente sous serment, lesquels états préciseront le nombre total d'appareils incorporant et contenant les inventions...

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25 avril 2008

Contrat de cession de brevet

Contrat type de 4 pages - Droit autres branches

Le Propriétaire s'engage et garantit au Bénéficiaire ce qui suit : (a) Le Propriétaire a le droit, le pouvoir et l'autorité de signer le présent contrat ; (b) Le Propriétaire est le Propriétaire exclusif de tous les droits, titres et intérêts sur la marque dont tous les droits de propriété...

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27 Nov. 2007

Les difficultés de Lego et les conséquences de la perte du brevet

Étude de cas de 49 pages - Marketing produit

Lego est une entreprise qui possède plus de 50 ans de métier, une culture d'entreprise hors du commun et une offre très orientée sur le développement et la créativité de l'enfant. Malgré ces caractéristiques assez différentes de leurs concurrents, Lego possède aujourd'hui un certain nombre de...

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12 Nov. 2020

L'innovation et la propriété intellectuelle : enjeux majeurs d'une agro-industrie compétitive

Mémoire de 51 pages - Propriété intellectuelle

Les rapports de possession, de maîtrise et d'assujettissement que le monde occidental semble entretenir avec la nature de nos jours donnent raison à la philosophie de Descartes ou de Bacon, qui lui prônait la domination de l'homme sur la nature. Au premier abord, s'agissant des éléments de la...

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18 mai 2010

Proposer une campagne de lutte anti-contrefaçon

Mémoire de 43 pages - Propriété intellectuelle

La CNAC (Comité National Anti-Contrefaçon) est une institution gouvernementale qui ne recherche pas le profit, sa communication est sociale, elle recherche donc avant tout d’informer et changer le comportement de la population. Ainsi, nous avons décidé d’axer notre campagne autour de...

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03 Sept. 2009

Quelles sont les stratégies des firmes pharmaceutiques pour limiter les médicaments génériques ?

Étude de cas de 7 pages - Stratégie

L’industrie pharmaceutique a longtemps été considérée comme un univers profitable et lucratif. Cependant, aujourd’hui, la mise au point de nouvelles molécules est de plus de plus difficile et de plus en plus rare. Aujourd’hui, une firme pharmaceutique est capable de créer environ...

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06 août 2010

En quoi le rachat de Wyeth par Pfizer permet-il au n°1 mondial de faire face aux mutations actuelles du secteur pharmaceutique ?

Étude de cas de 36 pages - Stratégie

L’industrie pharmaceutique est un secteur économique qui regroupe toutes les activités de recherche, de fabrication et de commercialisation des médicaments destinés à l’usage de la médecine humaine et vétérinaire. C'est une des industries les plus rentables et des plus importantes...

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13 juin 2007

The Global Pharmaceutical Industry

Étude de cas de 14 pages - Management organisation

Période 1 : 1955 à 1970 • Industrie en Croissance • Régulation de l’Etat : brevets permanents, donc les entreprises sont assurées de retour sur investissement. • Peu de contrôles sur les essais cliniques • Clients : la demande est dans les mains des médecins,...

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11 déc. 2009

La propriété industrielle et l'internet

Mémoire de 19 pages - Propriété intellectuelle

L’application de la propriété intellectuelle sur Internet vaut non seulement pour les droits d’auteurs que nous n’étudierons pas dans le cadre de cet exposé mais aussi pour les droits de la propriété industrielle à proprement parler. Ce sont les brevets d’invention, qui...

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04 Janv. 2011

Comment conforter la position de leader de Nespresso sur le marché face aux difficultés rencontrées ?

Étude de cas de 9 pages - Marketing consommateur

Nespresso, filiale de Nestlé, est une entreprise productrice de café haut de gamme. Elle a notamment créé le système de capsules qui fait la force de la marque et qui lui a permis d’acquérir une notoriété internationale et une image de marque extrêmement forte. Le secteur du café est un...

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31 déc. 2009

Affaire GlaxoSmithKline : droit de la concurrence et industries pharmaceutiques

Étude de cas de 16 pages - Droit de la concurrence

Lorsqu’après des études cliniques, un laboratoire pharmaceutique découvre une molécule prometteuse, il dépose un brevet pour protéger sa découverte. Comme tout brevet, cette protection durera vingt ans. Passé ce délai, le médicament tombe dans le domaine public et...

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17 août 2014

Cas pratique : apport en société

Cas Pratique de 5 pages - Propriété intellectuelle

En l'espèce, un inventeur de génie met par ses propres moyens au point un procédé d'embouteillage plastique, qui est, selon son inventeur révolutionnaire et fera sa fortune. L'inventeur compte exploiter sa création dans une société à responsabilité limitée (SARL) ou une société anonyme (SA) avec...

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07 Janv. 2002

Cas Europlanaire

Étude de cas de 31 pages - Stratégie

En 1995, la société anonyme Europlanaire se crée et propose un procédé breveté, le Dérivabox, qui sera développé et commercialisé par cette société. Notre rôle sera de définir tous les objectifs pour mener à bien un tel projet afin de le lancer sur un marché national, européen puis mondial. Nous...

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27 Janv. 2014

Dyson aspire à la différence

Étude de cas de 4 pages - Stratégie

Dyson est une entreprise fabriquant des produits électroménagers innovants au design décalé. Créée par le très charismatique James Dyson, Dyson a su maintenir sa compétitivité malgré la crise économique grâce à une importante recherche en matière d’innovation et à un usage massif de...

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18 Nov. 2009

L'entreprise PSP : le cycle de vie du système concurrentiel et ses facteurs clés de succès

Étude de cas de 6 pages - Stratégie

Le marché des arts de la table se trouve en phase de maturité, cela s’observe par le schéma de l’évolution des ventes. On remarque une forte croissance jusqu’en 2000, puis une baisse très significative à partir de 2001. Une forte concurrence s’explique par le changement des...

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31 Mars 2010

Analyse de la stratégie évènementielle et de communication de Nespresso

Étude de cas de 16 pages - Communication

En 1986, Nespresso® se lanc?a en visant principalement le marche? des professionnels (Business to Business) et plus particulie?rement les bureaux (machines installe?es dans les entreprises pour les employe?s) et les restaurants. A ce stade, trois pays furent choisis pour le lancement : la Suisse...

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01 déc. 2010

La propriété intellectuelle

Étude de cas de 6 pages - Propriété intellectuelle

Vous venez d’être embauchée il y a peu de temps par la jeune société MIMOSA qui vient de se créer dans le secteur de la mode et du prêt-à-porter. Cette société s’apprête à lancer sa première collection de maillots de bains à l’occasion du salon de la lingerie qui doit se tenir...

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11 mai 2010

Analyse marketing de la marque Nespresso

Étude de cas de 14 pages - Marketing produit

Le café est une des boissons du monde les plus connues. Environ 1,5 milliard de tasses de café sont consommées chaque jour dans le monde. Nespresso est présent dans 38 villes, 35 pays, 42 magasins. Les gens boivent du café dans tous les types d’occasions. Cela peut aller de la réunion...

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03 avril 2008

"Guess what?... I'm Girondin!"

Étude de marché de 8 pages - Théories marketing

En tant que SARL récemment créée, notre idée est de créer un jeu mêlant à la fois les concepts du Taboo et du Pictionnary, et ayant pour thème central le département de la Gironde. Nous voulons faire un jeu où les participants jouent par équipe de deux. Ils doivent se faire deviner des mots...

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09 Mars 2009

La fusion automobile Renault, Dacia et Nissan

Étude de cas de 15 pages - Stratégie

Fleuron de l’industrie automobile française, Renault est l’une des plus anciennes entreprises conceptrices de voiture au monde. Elle va être fondée en 1898 sous le nom de Société Renault Frère afin d’exploiter des brevets d’invention relatifs à l’automobile. Après...

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24 Nov. 2009

Kleenex, lancement d'un mouchoir jetable antiviral

Étude de cas de 3 pages - Marketing produit

Le cas d’une marque qui lance un nouveau produit : un mouchoir jetable qui a la particularité d’éliminer 99 % des virus de la grippe et du rhume. La marque nous confie la campagne de lancement. Quels médias et hors-médias va-t-on utiliser pour lancer ce produit ? Le mouchoir...

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26 juil. 2011

La protection de la propriété intellectuelle et industrielle

Étude de cas de 19 pages - E-commerce

Les droits de propriété intellectuelle constituent un ensemble de normes juridiques auxquelles on peut faire appel à des fins de protection, d’indemnisation et de conservation des droits attachés à une « création intellectuelle » (invention, idée technique, œuvre artistique, design...

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12 Oct. 2004

L'Industrie Pharmaceutique mondiale : Ambivalences entre Enjeux Financiers et Vocation de Santé Publique

Étude de marché de 53 pages - Management organisation

Les laboratoires pharmaceutiques sont des entreprises de profit qui ont une vocation de santé publique. Dès 1993, l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) parle « d'un conflit d'intérêt entre les buts commerciaux légitimes des fabricants et les besoins sociaux, médicaux et économiques des...

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23 avril 2008

Analyse stratégique de l'industrie pharmaceutique américaine

Étude de marché de 38 pages - Stratégie

Tout d’abord, nous allons décrire le marché dans son ensemble et tenter de cerner les contraintes majeures auxquelles sont soumis les principaux acteurs. Cette industrie s’avère en effet être d’une rare complexité relative aux diverses législations nationales, aux hauts risques...

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24 Nov. 2008

Pfizer: santé grand public

Analyse financière de 60 pages - Finance

On distingue généralement les produits pharmaceutiques en deux catégories. La première regroupe les spécialités pharmaceutiques et est constituée des produits éthiques brevetés et des produits dont le brevet est venu à expiration. Ces derniers appelés aussi médicaments génériques ou...

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16 Mars 2009

Audit de l'entreprise de fabrication de jouets Lego : tenants et aboutissants de la crise de la brique, et stratégies pour y faire face

Étude de cas de 51 pages - Audit

La société Lego, créée en 1949 par le danois Ole Kirk Christiansen a connu une ascension fulgurante jusqu’à devenir l’un des premiers fabricants de jouets. La société est même un exemple de réussite au Danemark. Mais à partir de 2000 avec la perte de son brevet, le brevet...